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: DOUBS
Municipales 2008 : les décisions du tribunal administratif de Besançon
Dernière décision en date : le tribunal administratif de Besançon a rejeté la requête de deux habitants de Cléron qui contestaient les élections municipales. les habitants du village ne retourneront pas aux urnes.
municipales 2008, tribunal administratif, requête en annulation redaction
2 commentaires - commenter vendredi 13 juin 2008 à 11h16
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