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56 millions d'euros pour financer des projets structurants dans le Doubs

©Marie Payer - cliquez sur l'image pour agrandir

Ce lundi 30 juin, Claude Jeannerot, président du département du Doubs, Vincent Fuster, président du syndicat mixte Doubs très haut débit et Antoine Bréhard, directeur régional Franche-Comté de la Caisse des dépôts ont signé deux conventions de partenariat relatives au financement sur fonds d'épargne. Près de 57 millions d'euros serviront à financer les projets structurants du Doubs dont 26 millions pour le déploiement du très haut débit.

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Le Département du Doubs poursuit son projet départemental Doubs 2017 au service de son territoire et de ses habitants. Son objectif est ainsi de préparer l’avenir à travers la mise en œuvre de projets d’investissements structurants pour son territoire. La Caisse des Dépôts a souhaité accompagner la collectivité dans cette démarche en lui proposant des prêts sur fonds d’épargne dans le cadre de l’enveloppe de 20 Md€ qu’elle met à la disposition du secteur public local, sur la période 2013-2017.

La convention de partenariat signée avec le Département permet à ce dernier de disposer d’un montant global de prêts sur fonds d’épargne de 45 M€ qu’il mobilisera pour financer :

  • les réseaux numériques à Très Haut Débit dans le département ;
  • la réhabilitation lourde des bâtiments publics du Département ;
  • les travaux routiers de mise en sécurité.

Dans le même temps, le Syndicat mixte Doubs THD dispose, au travers également d’une convention de partenariat, d’un contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts, d’un montant de 11,87 M€ pour financer une première tranche des travaux.

L’aménagement numérique du territoire

L’objectif du Département du Doubs est de disposer à l’horizon 2015, d’une nouvelle infrastructure en fibre optique qui permettra d’offrir une connectivité complète de chaque foyer, service public et entreprise du Doubs. Pour y parvenir, le Département du Doubs a créé en février 2013 le Syndicat Mixte Doubs THD, dont le périmètre comprend 20 communautés de communes. Le Syndicat Mixte Doubs THD construira, sur chaque ZAPM (Zones Arrière de Points de Mutualisation), un réseau optique depuis des points de mutualisation (PM) jusqu’à des points de branchements optiques (PBO) situés à proximité des locaux à desservir.

En parallèle de la construction du réseau, sera donc engagée la phase de commercialisation de celui-ci. Après sélection d’un exploitant, les opérateurs commerciaux seront consultés et appelés à acheter ou louer des droits à commercialiser des prises sur chaque ZAPM de la zone d’initiative publique.

Pour financer la première tranche de travaux d’un montant de 60 M€, la Caisse des Dépôts a proposé au Syndicat Mixte Doubs THD un prêt sur fonds d’épargne d’un montant de 11,87 M€ et un prêt de 13,75 M€ au Département du Doubs correspondant à un peu moins de la moitié de sa participation (d’un montant total de 30 M€).

La réhabilitation lourde des collèges et des bâtiments du Département

Le Département du Doubs poursuit sa politique de réhabilitation de ses bâtiments d’une part, dans le cadre de son plan "collèges" et d’autre part, dans le cadre d’une opération de réhabilitation des autres bâtiments dont il est propriétaire. La Caisse des Dépôts accompagnera le Département du Doubs dans :

  • La restructuration lourde de collèges notamment "Diderot" et "Proudhon" à Besançon, "Émile Laroue" à Frasne, "Guynemer" à Montbéliard, "La Source" à Mouthe, "Felix Gaffiot" à Quingey, "Jean-Jacques Rousseau" à Voujeaucourt.

  • La réhabilitation de bâtiments appartenant au Département du Doubs, comme à Besançon (le site du 3 rue Gay Lussac, le Fort Griffon où sera installée la maison départementale du développement territorial, la réhabilitation de l’IUFM de Montjoux), le réaménagement des locaux techniques de l’Isle sur le Doubs, la réhabilitation des bâtiments "atelier" et "garage" de Pontarlier ou encore la restauration de la Saline Royale d’Arc et Senans.

L’un des objectifs de chaque projet est de réduire la consommation énergétique des bâtiments grâce au raccordement au réseau de chauffage collectif de la ville, ou à la création d’une propre chaufferie bois-gaz ou encore à la mise aux normes "BBC" du bâtiment. La mise en accessibilité des bâtiments et la mise aux normes de sécurité sont également des composantes essentielles des travaux qui vont être engagés.

Pour financer ces opérations de réhabilitations lourdes, la Caisse des Dépôts met à la disposition du Département du Doubs un prêt sur fonds d’épargne d’un montant de 29 M€.

L’entretien des routes départementales

Le Département du Doubs assure l’entretien de 3.727 kilomètres de routes départementales. Afin de l’accompagner dans cette démarche, la Caisse des Dépôts met en place un emprunt sur fonds d’épargne d’un montant de 2,25 M€ affecté à des travaux de mise en sécurité.

Ainsi, la Caisse des Dépôts renforce son rôle de financeur des collectivités locales grâce à ses prêts de long terme et mobilise l’épargne des Français au service du financement des projets structurant pour l’attractivité du territoire départemental. 

Alexane

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