Catastrophe naturelle : la Haute-Saône concernée

Publié le 03/12/2010 - 09:34
Mis à jour le 03/12/2010 - 09:34

Une série de communes de 20 départements, dont la Haute-Saône, ont été reconnues en état de catastrophe naturelle, à la suite d’inondations et de coulées de boues survenues en mai, juin et juillet 2010, par un arrêté du ministère de l’Intérieur paru ce vendredi au Journal officiel.

Les communes concernées appartiennent aux départements suivants : Aisne, Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Charente, Corrèze, Gers, Loire, Lot, Oise, Pyrénées-Atlantiques, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Seine-Maritime, Yvelines, Tarn-et-Garonne, Var, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Guadeloupe et Martinique.
 
L'état de catastrophe naturelle peut activer la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances.
 
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Faits Divers

Besançon et Montbéliard : 4.500 personnes et 3.500 véhicules contrôlés en 5 jours

Du 8 au 12 avril 2024, une opération "Place Nette" de grande ampleur s’est déroulée dans le département du Doubs. Réalisée en étroite coordination avec les procureurs de Besançon et de Montbéliard, cette action "coup de poing" s’inscrit dans le cadre des actions de lutte contre la délinquance liée aux trafics de stupéfiants, à l’économie souterraine et au proxénétisme voulues par le ministre de l’Intérieur et des Outre-mer et le Garde des Sceaux. L'heure est au bilan...

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 2.07
légère pluie
le 25/04 à 0h00
Vent
1.95 m/s
Pression
1014 hPa
Humidité
95 %