Publié le 06/07/2010 - 16:09
Mis à jour le 06/07/2010 - 16:09
A la suite d’une plainte déposée par le Bisontin Martial Côte-Colisson, vice-président du Mouvement Franche-Comté, l’État français va être traduit devant la Cour de Justice de l’Union Européenne pour non respect de la législation européenne en matière de circulation et de détention de tabac.
Selon Martial Côte-Colisson, la douane française n'applique pas la réglementation européenne qui prévoit l'importation en France de cinq cartouches de cigarettes par occupant d'un véhicule.
Les douaniers français interprètent, selon lui, la réglementation européenne d'une manière restrictive puisqu'ils ne tolèrent que cinq cartouches par voiture.
La Ville de Pontarlier a débuté ses préparatifs du marché de Noël 2024 qui aura lieu du 6 au 24 décembre 2024 et recherche activement des artisans, producteurs et artistes susceptibles de vouloir exposer leurs créations. Les inscriptions sont possibles dès maintenant.
Claire Sauge, influenceuse aux 197.000 abonnés et originaire de Franche-Comté, publiera son premier livre intitulé J'équilibre mon alimentation, le 2 mai 2024.
Il y a 80 ans, le 21 avril 1944, les femmes obtenaient le droit de vote en France. Aline Chassagne, adjointe à la maire de Besançon en charge de la culture et du patrimoine historique, a rendu hommage, samedi matin rue Gisèle Halimi, à celles qui se sont battues pour avoir ce droit. Elle a également appelé à "retourner aux urnes".
Le Conseil d’administration des ambassadeurs des Vins jaunes ont pris la décision de ne pas organiser la Percée du Vin jaune en 2025.
Inspirés par leurs grands-parents, Clément et Yannis ont lancé le projet Alyzée, une chaise innovante pour se relever et s'asseoir facilement.
Le planning de remblaiement de la route départementale 572 suit son cours selon le département du Doubs. États des lieux des travaux au 19 avril 2024.
Du 29 avril au 3 mai 2024, l’émission La Meilleure boulangerie de France sur M6 se déroulera en Franche-Comté. Voici les boulangeries que Bruno Cormerais, Noémie Honiat et Michel Sarran iront visiter dans le Doubs, le Jura et la Haute-Saône.
Située au 8 rue Pasteur à Besançon, la maison des seniors met en place plusieurs créneaux au mois de mai 2024 afin d’aider les contribuables à effectuer leur déclaration "papier" de revenus.
Une conférence de presse à propos du label « SYBERT engagée ! » a eu lieu ce matin, mercredi 17 avril 2024, aux Auxons. L'occasion de revenir sur les actions effectuées en faveur de la prévention et de la réduction des déchets. Explications.
Prenant position sur un décret du 5 avril 2024 qui autorise cette publicité, à titre expérimental pendant deux ans, le Syndicat national de l'édition (SNE) a publié un communiqué pour demander "son abrogation".
La flamme olympique a été allumée mardi 16 avril 2024 à Olympie en Grèce. L’occasion de refaire un point sur le passage de cette dernière dans le département du Doubs…
Depuis novembre 2022, le nombre de travailleurs indépendants (TI) n’a cessé d’augmenter en Franche-Comté avec un rythme moins soutenu qu’en 2021, selon les dernières donnés de l'Urssaf Franche-Comté. La région compte désormais 59.500 indépendants dont 27.900 travailleurs indépendants classiques et 31.600 auto-entrepreneurs (AE).
Les direction départementale des finances publiques du Doubs a précisé lors d’une conférence de presse quels étaient les nouveautés de la déclaration d’impôts. La date limite de dépôt des déclarations de revenus est fixée au 21 mai pour la version papier et au 30 mai 2024 pour la version numérique.
La 1ère édition des Ceps d’Or Jura, les trophées de l’oenotourisme dans le vignoble du Jura, se déroulera le vendredi 3 mai 2024 à Arbois.
