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Chambres de commerce et d'industrie du Doubs et Bourgogne Franche-Comté : dépôt et consultation des listes électorales

© archives carvy - cliquez sur l'image pour agrandir
Elections

Les listes électorales relatives aux élections aux Chambres de Commerce et d’Industrie Territoriale du Doubs et Régionale Bourgogne-Franche-Comté ainsi qu’aux élections des délégués consulaires des tribunaux de commerce de Besançon et de Belfort situés dans la circonscription de la chambre de commerce et d’industrie territoriale du Doubs, sont officiellement déposées et consultables, du 18 juillet au 25 août 2016 inclus.

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Voici les différents lieux dans lesquels vous pourrez les consulter à la Préfecture du Doubs :

  • Bureau des élections
    03 81 25 11 18
    3 avenue de la Gare d’Eau
    25000 Besançon.
  • A la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Doubs
    03 81 25 25 25
    46 avenue Villarceau
    25000 Besançon
  • Au Tribunal de Commerce de Besançon
    03 81 83 60 90
    1 rue Mégevand 25000 Besançon
  • Au Tribunal de Commerce de Belfort
    03 84 28 05 57
    1 rue Morimont
    BP 70387 90007 Belfort Cedex. 

Du 18 juillet au 25 août 2016 inclus, tout électeur peut déposer, pendant la période de publicité des listes , une réclamation (omission, radiation à tort...), à la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Doubs ou au greffe du Tribunal de Commerce de Besançon, chargés conjointement du secrétariat de la Commission

Dina M.

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