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Immatriculation: le département figurera obligatoirement sur les plaques

Dans le Doubs figureront obligatoirement sur les nouvelles plaques le numéro 25 et le logo de la région ©carvy - cliquez sur l'image pour agrandir
Un numéro de département, le 25 pour le Doubs, et le logo de la région figureront obligatoirement sur les plaques d'immatriculation mises en service à partir du 1er janvier avec l'entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation (SIV).

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Le SIV, qui attribuera à un véhicule neuf ou acheté d'occasion à partir du 1er janvier 2009, un numéro qui lui restera durant toute la durée de sa vie, prévoyait que le numéro du département ne serait pas obligatoire, mais laissé à la seule volonté du propriétaire.

Un collectif parlementaire «jamais sans mon département» avait regretté sa disparition et exigé que la mention géographique soit maintenue.

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a reçu ce mardi une délégation du collectif. «Afin de prendre en compte l'attachement» exprimé par ces élus, elle leur a annoncé qu'elle acceptait «de rendre obligatoire la présence (sur la plaque) d'un identifiant national».

Il s'agira d'un «numéro de département et du logo de la région correspondante», a précisé le ministère de l'Intérieur. Le propriétaire du véhicule pourra choisir le département «avec lequel il ressent les attaches les plus fortes».

 

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