Immatriculation: le département figurera obligatoirement sur les plaques

Publié le 28/10/2008 - 18:10
Mis à jour le 28/10/2008 - 18:10

Un numéro de département, le 25 pour le Doubs, et le logo de la région figureront obligatoirement sur les plaques d’immatriculation mises en service à partir du 1er janvier avec l’entrée en vigueur du nouveau système d’immatriculation (SIV).

 ©
©

Le SIV, qui attribuera à un véhicule neuf ou acheté d'occasion à partir du 1er janvier 2009, un numéro qui lui restera durant toute la durée de sa vie, prévoyait que le numéro du département ne serait pas obligatoire, mais laissé à la seule volonté du propriétaire.

Un collectif parlementaire «jamais sans mon département» avait regretté sa disparition et exigé que la mention géographique soit maintenue.

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a reçu ce mardi une délégation du collectif. «Afin de prendre en compte l'attachement» exprimé par ces élus, elle leur a annoncé qu'elle acceptait «de rendre obligatoire la présence (sur la plaque) d'un identifiant national».

Il s'agira d'un «numéro de département et du logo de la région correspondante», a précisé le ministère de l'Intérieur. Le propriétaire du véhicule pourra choisir le département «avec lequel il ressent les attaches les plus fortes».

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Les nouveaux manèges présents à la Foire comtoise 2024

Ils participent à coup sûr à la popularité de la foire comtoise, les manèges présents sur la fête foraine plaisent aussi bien aux jeunes qu’aux moins jeunes avides de sensations fortes. Parmi la centaine d’attractions qui seront présentes sur le parking de Micropolis, et accessibles au public durant les heures d’ouverture de la foire comtoise du 4 au 12 mai 2024, quelques nouveautés font leur apparition.

Casino JOA Besançon : plus de 721.000 € remportés en moins d’un mois

Le mois d’avril a apparemment porté chance à quelques joueurs du casino Joa de Besançon. L’établissement informe qu’entre le 1er et le 21 avril 2024, 721.275 € de jackpots ont été payés aux clients ayant eu la main chanceuse sur les machines à sous ou jeux électroniques (roulette anglaise électronique ou black jack électronique). 

Il y a 80 ans, les femmes obtenaient le droit de vote : l’hommage d’Aline Chassagne à Besançon

Il y a 80 ans, le 21 avril 1944, les femmes obtenaient le droit de vote en France. Aline Chassagne, adjointe à la maire de Besançon en charge de la culture et du patrimoine historique, a rendu hommage, samedi matin rue Gisèle Halimi, à celles qui se sont battues pour avoir ce droit. Elle a également appelé à "retourner aux urnes".

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 4.55
couvert
le 26/04 à 0h00
Vent
1.32 m/s
Pression
1008 hPa
Humidité
85 %