Info traffic à Besançon

Newsletter

Tenez-vous au courant de nos dernières actualités !

Mon compte

PS: c’est quoi une commission de «récolement» ?

La «commission de récolement» du PS, qui s'est réunie ce lundi pour passer au crible les litiges autour du vote des militants socialistes, emprunte son nom au vocabulaire juridique, en usage notamment chez les huissiers et dans les musées.

Publicité

Venu du latin «recolere» (repasser dans son esprit, examiner) indiquent les dictionnaires (Larousse, Robert, de termes juridiques...), le récolement s'applique aux vérifications des listes de meubles établies dans le cadre de saisie-vente.
C'est aussi la lecture que l'on fait à un témoin de sa déposition pour savoir s'il persiste, ajoute ou retranche.
C'est encore le passage en revue des oeuvres d'art appartenant aux collections muséales. Une «commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art» a ainsi été créée par décret en 1996.
Le terme s'applique aussi au contrôle d'un chantier, via l'établissement d'un plan précis de toutes ses parties, y compris ses réseaux enterrés.
Cela peut être encore le procès-verbal des officiers des eaux et forêts, pour vérifier la conformité des coupes de bois.
Concernant le PS, il s'agit d'examiner les procès-verbaux litigieux des élections organisées le 21 novembre dans les fédérations socialistes pour départager Martine Aubry et Ségolène Royal, candidates à la direction du parti.
redaction

Votre météo avec

Evénements de FRANCHE-COMTÉ

Lun, 8 Janvier 2018h
BGE Franche-Comté - Besançon
Sam, 27 Janvier 2018h
IUT BESANCON-VESOUL - Vaivre-et-Montoille