Publié le 13/03/2016 - 12:15
Mis à jour le 14/03/2016 - 11:07
Depuis la fusion des régions qui est entrée en vigueur le 1e janvier 2016, le nom provisoire de la Grande Région est Bourgogne Franche-Comté. Conformément à la loi du 16 janvier 2015, il est composé, par ordre alphabétique, des noms des régions ayant fusionnées. Marie-Guite Dufay, Présidente de la grande région a annoncé le 16 février 2016 à Dijon le début des concertations sur le nom officiel de la Bourgogne Franche-Comté.
La présidente propose aux habitants, via ce site internet, de donner leurs avis sur le nom officiel de la nouvelle région.
Deux choix sont possibles : soit les internautes décident de conserver le nom provisoire "Bourgogne Franche-Comté", soit ils sont invités à donner leurs propres propositions dans un formulaire disponible. Pour donner votre avis, rendez-vous sur le site de la Bourgogne Franche-Comté.
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La flamme olympique a été allumée mardi 16 avril 2024 à Olympie en Grèce. L’occasion de refaire un point sur le passage de cette dernière dans le département du Doubs…
Depuis novembre 2022, le nombre de travailleurs indépendants (TI) n’a cessé d’augmenter en Franche-Comté avec un rythme moins soutenu qu’en 2021, selon les dernières donnés de l'Urssaf Franche-Comté. La région compte désormais 59.500 indépendants dont 27.900 travailleurs indépendants classiques et 31.600 auto-entrepreneurs (AE).
Les direction départementale des finances publiques du Doubs a précisé lors d’une conférence de presse quels étaient les nouveautés de la déclaration d’impôts. La date limite de dépôt des déclarations de revenus est fixée au 21 mai pour la version papier et au 30 mai 2024 pour la version numérique.
La 1ère édition des Ceps d’Or Jura, les trophées de l’oenotourisme dans le vignoble du Jura, se déroulera le vendredi 3 mai 2024 à Arbois.
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Le 10 avril dernier, un ressortissant français vivant en Suisse depuis 10 ans n’a pas obtenu la naturalisation suisse notamment parce qu’il avait tondu sa pelouse pendant des jours fériés. Que dit la loi ? Quelles sont les règles à respecter en France et en Suisse ? Réponses…
Du 8 au 12 avril 2024, une opération "Place Nette" de grande ampleur s’est déroulée dans le département du Doubs. Réalisée en étroite coordination avec les procureurs de Besançon et de Montbéliard, cette action "coup de poing" s’inscrit dans le cadre des actions de lutte contre la délinquance liée aux trafics de stupéfiants, à l’économie souterraine et au proxénétisme voulues par le ministre de l’Intérieur et des Outre-mer et le Garde des Sceaux. L'heure est au bilan...
L’Office national des forets (ONF) rappelle, comme chaque année, les règles à respecter en forêt comme celle concernant la divagation des chiens. Ainsi, du 15 avril au 30 juin 2024, laisser le meilleur ami de l’homme se promener sans laisse en forêt, peut coûter très cher.
La quatrième édition de l’université régionale du notariat se tiendra le 16 avril 2024 à faculté de droit de Besançon. À cette occasion, tous les offices notariaux de Franche-Comté seront fermés.
