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Une nouvelle grosse tuile pour le BBCD

Alors qu’on attend pour ce soir la décision de Vincent Porro susceptible de prendre la présidence du club de basket bisontin, la cour de cassation a annulé le jugement de la cour d’appel qui avait donné raison au BBCD contre le joueur Noël Nijean, licencié en 2005 avant même d’avoir commencé la saison. En jeu, 160 000 euros…

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Dans un arrêt en date du 1er juillet 2009, la Chambre sociale de la Cour de cassation vient d’affirmer que sauf accord des parties, le contrat de travail à durée déterminée ne peut être rompu avant l’échéance du terme qu’en cas de faute grave ou de force majeure, solution qui est tout à fait classique.

Le BBCD avait rompu le contrat de Noël Nijean sous prétexte que le joueur avait une blessure incompatible avec la pratique du basket de haut niveau.
 
L’affaire sera à nouveau jugée par la cour d’appel de Dijon en 2010. Comme le BBCD avait gagné devant les prudhommes et en appel, ses responsables n’avaient pas provisionné d’argent.
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