Une nouvelle grosse tuile pour le BBCD

Publié le 16/07/2009 - 09:37
Mis à jour le 16/07/2009 - 09:37

Alors qu’on attend pour ce soir la décision de Vincent Porro susceptible de prendre la présidence du club de basket bisontin, la cour de cassation a annulé le jugement de la cour d’appel qui avait donné raison au BBCD contre le joueur Noël Nijean, licencié en 2005 avant même d’avoir commencé la saison. En jeu, 160 000 euros…

Dans un arrêt en date du 1er juillet 2009, la Chambre sociale de la Cour de cassation vient d’affirmer que sauf accord des parties, le contrat de travail à durée déterminée ne peut être rompu avant l’échéance du terme qu’en cas de faute grave ou de force majeure, solution qui est tout à fait classique.

Le BBCD avait rompu le contrat de Noël Nijean sous prétexte que le joueur avait une blessure incompatible avec la pratique du basket de haut niveau.

 
L’affaire sera à nouveau jugée par la cour d’appel de Dijon en 2010. Comme le BBCD avait gagné devant les prudhommes et en appel, ses responsables n’avaient pas provisionné d’argent.
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Sport

Le Territoire de Belfort injecte 500.000 € dans le FCSM et entre dans le capital

Le conseil départemental du Territoire de Belfort s’est tenu lundi 25 mars 2024 à l’hôtel du Département, en présence de Jean-Claude Plessis et Pierre Wantiez du FC Sochaux-Montbéliard. Il a été acté une entrée au capital du club franc-comtois, à hauteur de 500.000 euros.

Sport : la Région Bourgogne Franche-Comté a du souffle !

PUBLI-INFO • La pratique sportive se révèle être un formidable vecteur d’échanges et d’émotions collectives, un lieu privilégié pour mettre en place et promouvoir les idéaux d’égalité et de fraternité. Logique que la Région investit et s’investisse pour que les quelque 500 000 licenciés inscrits dans les 7 500 clubs - dont les 9 « professionnels » - améliorent encore leurs performances !

Sports : le FCSM et le BesAC veulent poursuivre sur leur lancée

Sochaux qui a enfin renoué péniblement avec la victoire lors de la dernière journée de championnat à Avranches, voudra enchaîner un deuxième succès consécutif face à Châteauroux afin de lancer une série positive. Même objectif pour le BesAC à Berck qui espère signer une deuxième victoire en phase 2 tandis que le Racing Besançon devra de son côté réagir pour se tirer d’un mauvais pas.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 7.44
légère pluie
le 28/03 à 21h00
Vent
1.04 m/s
Pression
1000 hPa
Humidité
79 %