Le Sénat a adopté à l'unanimité, le 11 avril 2024, un plan de lutte contre le frelon asiatique qui met fin au désengagement de l’État en la matière et qui met à mal la filière apicole et les pollinisateurs sauvages. ”Une victoire importante et une avancée majeure, vingt ans après la détection de cette espèce sur le territoire national”, pour Jean-François Longeot, sénateur du Doubs.
Lors du dernier conseil communautaire de Grand Besançon Métropole le 7 mars 2024, veille de la journée internationale des droits des femmes, Aline Chassagne, conseillère communautaire, est intervenue sur le point "ressources humaines" concernant les inégalités de genre au sein des collectivités.
L'inscription de l'IVG dans la Constitution a été largement adoptée au Sénat mercredi 28 février 2024. Le Congrès est convoqué dès lundi. Zoom sur le détail des votes des sénateurs de Franche-Comté…
Les sénateurs ont largement voté mercredi 28 février 2024 en faveur de l’inscription de l’IVG dans la Constitution en des termes identiques à ceux de l’Assemblée, assurant de ce fait une "liberté garantie" aux femmes d’avoir recours à l’avortement. Cette modification de la Constitution doit désormais être soumise au Congrès qui se réunira dès lundi à Versailles.
Le Sénat se prononcera mercredi 28 février 2024 après-midi sur l'inscription de l'IVG dans la Constitution, un vote rendu très incertain par les réticences de la droite et qui pourrait bouleverser le calendrier parlementaire de la réforme. C'est l'étape la plus périlleuse de la révision constitutionnelle promise par le président de la République, Emmanuel Macron : l'exécutif ne pourra la faire aboutir sans un vote majoritaire des 348 parlementaires du Palais du Luxembourg.
Cédric Perrin, sénateur du Territoire de Belfort, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, se rendra en Inde du 18 au 21 février 2024, dans le cadre d’une visite officielle du président du Sénat, Gérard Larcher.
À l’occasion d’un débat sur l’avenir du modèle agricole français le 13 février 2024, Olivier Rietmann, sénateur LR de la Haute-Saône, a défendu une revendication nouvelle exprimée par les agriculteurs lors du récent mouvement de protestation : l’impératif de simplification administrative.
Droit de visite en Ehpad, carte professionnelle de l'aide à domicile... Le Sénat vote mardi 6 février 2024 une panoplie de mesures sur le "bien-vieillir", mais s'inquiète du calendrier flou de la grande loi autonomie promise par le gouvernement.
Le Sénat se penche ce lundi 18 décembre 2023 sur la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets restaurant pour acheter tous les produits alimentaires, avec une adoption définitive envisageable au Parlement dans la soirée.
A l'écart du 49.3 de l'Assemblée nationale, le Sénat vote jeudi la partie recettes du projet de budget de l'Etat pour 2024, dans une version largement remaniée qui peine à convaincre le gouvernement, attaché à ses mesures initiales.
