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tribunal correctionnel

Mercredi 6 décembre

Accident rue de Belfort : le conducteur écope de deux ans de prison ferme

Faits Divers
 Besançon
 Accident rue de Belfort : le conducteur écope de deux ans de prison ferme
06/12/2017 - 14:17

Les juges condamnent le conducteur de 21 ans responsable du dramatique accident qui s'était produit le 30 septembre 2017 rue de Belfort à Besançon, à trois de prison dont un avec sursis ce mercredi 6 décembre.

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Mercredi 22 novembre

Accident rue de Belfort : cinq ans de prison ferme requis contre le conducteur

Justice
 Besançon
 Accident rue de Belfort : cinq ans de prison ferme requis contre le conducteur
22/11/2017 - 16:38

Le conducteur de l'accident provoquant la mort de trois personnes samedi 30 septembre 2017 rue de Belfort à Besançon est passé ce mardi 22 novembre devant le tribunal correctionnel. Le ministère public a demandé cinq ans de prison ferme contre le conducteur de 21 ans. La décision du tribunal sera rendue début décembre.

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Décès de trois jeunes rue de Belfort : le conducteur jugé ce mercredi

Faits Divers
Justice
 Besançon
 Décès de trois jeunes rue de Belfort : le conducteur jugé ce mercredi
22/11/2017 - 05:47

Samedi 30 septembre 2017, un grave accident s'était produit avant 6 heures du matin au rond-point situé en haut de la rue de Belfort à Besançon. Trois personnes y ont perdu la vie. Le conducteur, seul survivant, sera jugé ce mercredi 22 novembre 2017 dans l'après-midi. 

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Lundi 20 juin

Triathlon de Besançon : il tente de voler un vélo et se fait courser par un triathlète

Faits Divers
 Besançon
 Triathlon de Besançon : il tente de voler un vélo et se fait courser par un triathlète
20/06/2016 - 16:59

Surestimant probablement ses capacités physiques, un homme de 21 ans a tenté dimanche 19 juin 2016 de voler un vélo d'une valeur d'environ 10 à 15.000 euros sur le parking Chamars de Besançon, lieu d'arrivée du triathlon Vauban.

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Jeudi 2 juin

133 faits, 125 victimes, et 18 mois de prison avec sursis…

Faits Divers
 montbeliard
 133 faits, 125 victimes, et 18 mois de prison avec sursis…
02/06/2016 - 15:13

C’est le bilan de jeunes délinquants de 18 et 20 ans jugés ce jeudi 2 juin 2016 par le Tribunal Correctionnel de Montbéliard. Les deux hommes s’amusaient à jeter des pierres par la fenêtre de leurs voitures sur les véhicules et les maisons qu’ils croisaient le long de la route. Ils ont écopés de 24 mois de prison dont 18 mois avec sursis.

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Mardi 31 mai

Un Belfortain condamné à deux ans de prison pour avoir fauché un gendarme à Vesoul

Faits Divers
 haute-saone
 Un Belfortain condamné à deux ans de prison pour avoir fauché un gendarme à Vesoul
31/05/2016 - 17:19

Un homme de 24 ans originaire de Belfort a été jugé ce mardi 31 mai 2016 en comparution immédiate au tribunal correctionnel de Vesoul pour avoir fauché un gendarme lors d'un contrôle routier en état d'ébriété dimanche 29 mai. 

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Mercredi 18 mai

107 kilos de cannabis sur l'A36 : 3 ans de prison ferme pour un ressortissant estonien

Faits Divers
Justice
 Besançon
 107 kilos de cannabis sur l'A36 : 3 ans de prison ferme pour un ressortissant estonien
18/05/2016 - 08:38

Vendredi 13 mai 2016, un homme avait été arrêté par les douanes transportant 107 kilos de cannabis dans son véhicule sur l'A36 à hauteur de Villars-sous-Ecot en direction de l'Espagne. Il est passé devant le tribunal correctionnel de Besançon ce mardi 17 mai. 

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Mardi 17 mai

Douane : 107 kilos de cannabis trouvés dans un véhicule sur l'A36

Faits Divers
 DOUBS
 Douane : 107 kilos de cannabis trouvés dans un véhicule sur l'A36
17/05/2016 - 08:32

La douane a trouvé 107 kilos de cannabis dans le véhicule d'un ressortissant estonien qui se rendait en Espagne, sur l'A36 au péage de Villars-sous-Ecot vendredi 13 mai 2016.

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Mardi 26 avril

Le "dentiste de l'horreur" condamné à huit ans de prison dans la Nièvre

Faits Divers
Justice
 bourgogne
  Le "dentiste de l'horreur" condamné à huit ans de prison dans la Nièvre
26/04/2016 - 11:12

Le Néerlandais Mark Van Nierop, surnommé le "dentiste de l'horreur" pour avoir mutilé des dizaines de patients dans la Nièvre, a été condamné mardi 26 avril 2016 à huit ans de prison par le tribunal correctionnel de Nevers.

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Samedi 23 avril

Un an de prison ferme pour un urophile de 33 ans

Faits Divers
Justice
 Besançon
 Un an de prison ferme pour un urophile de 33 ans
23/04/2016 - 11:02

Un Pontissalien a été condamné ce vendredi 22 avril 2016 à un an de prison ferme en comparution immédiate au tribunal de Besançon pour fétichisme, et plus précisément pour ondinisme.

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Vendredi 1 avril

Vitesse, alcool, stupéfiant au volant : la justice répond plus sévèrement

Justice
Transports
 DOUBS
 Vitesse, alcool, stupéfiant au volant : la justice répond plus sévèrement
01/04/2016 - 06:15

Entre le 1er janvier et le 28 mars 2016, 65 accidents se sont produits sur les routes du Doubs. Treize personnes y ont perdu la vie et 76 ont été blessées. Dans six de ces accidents, l'alcool est le premier facteur mortel. La vitesse est en cause dans deux accidents. Côté justice, ce problème est pris à "bras-le-corps" et les réponses pénales sont bien plus fortes qu'auparavant...

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Lundi 25 janvier

Crash de La Vèze en 2006 : le procès se déroule du 25 au 29 janvier 2016 à Besançon

Faits Divers
Justice
 Besançon
 Crash de La Vèze en 2006 : le procès se déroule du 25 au 29 janvier 2016 à Besançon
25/01/2016 - 09:25 10 ans après...

Trois personnes seront jugées du 25 au 29 janvier 2016 devant le tribunal correctionnel de Besançon pour homicide involontaire ce après l'accident d'un avion à La Vèze en 2006 qui avait fait quatre victimes dont deux médecins partis prélever un foie pour une greffe. 

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Mardi 15 décembre

Dix mois de prison pour le jeune incendiaire de l'école d'Ouhans

Faits Divers
Justice
 DOUBS
 Dix mois de prison pour le jeune incendiaire de l'école d'Ouhans
15/12/2015 - 10:01

Ce lundi 14 décembre 2015, un Pontissalien âgé de 21 ans a été condamné à huit mois de prison ferme pour l'incendie de l'école d'Ouhans et pour le vol de matériel le 10 décembre dernier. Il a également été condamné à deux mois supplémentaires pour sa tentative d'évasion le 12 décembre, par le tribunal correctionnel de Besançon ce lundi. 

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Lundi 14 décembre

Auxerre: vers une requalification pour les parents qui refusent de vacciner leurs enfants ?

Faits Divers
Justice
 bourgogne
 Auxerre: vers une requalification pour les parents qui refusent de vacciner leurs enfants ?
14/12/2015 - 18:37 Justice

Le tribunal correctionnel d'Auxerre se prononcera le 7 janvier sur la possible requalification des faits reprochés à un couple, qui refuse de faire vacciner ses enfants contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite (DTP), ce qui est obligatoire en France.

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Jeudi 5 novembre

Un homme de 19 ans condamné à 7 mois de prison ferme pour vol avec violence

Faits Divers
 Besançon
 Un homme de 19 ans condamné à 7 mois de prison ferme pour vol avec violence
05/11/2015 - 09:22

Après avoir commis un vol avec violence ce lundi 2 novembre 2015 soir sur les parvis de la gare Viotte à Besançon, un homme âgé de 19 ans a été condamné à 7 mois de prison ferme par le tribunal correctionnel de Besançon. 

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