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        <title>macommune.info - Flux RSS - Justice</title>
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        <link>https://www.macommune.info/actualite/justice/</link>
        <description>Flux RSS des articles catégorisés Justice</description>
        <lastBuildDate>Sat, 26 Sep 2026 17:00:02 +0000</lastBuildDate>
        <language>fr-fr</language>
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                        <item>
                        <title>Cycliste tuée en Saône-et-Loire : le chauffard positif à la cocaïne</title>
                        <link>https://www.macommune.info/cycliste-tuee-en-saone-et-loire-le-chauffard-positif-a-la-cocaine/</link>
                        <pubDate>Sat, 26 Sep 2026 15:15:01 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[Contacté, le parquet de Mâcon n'a pas répondu dans l'immédiat. Jeudi en fin de journée, cette femme de 33 ans essayait son nouveau vélo en présence de deux de ses trois enfants, âgés de 8 et 10 ans, devant le domicile familial à Salornay-sur-Guye, quand elle a été fauchée par un véhicule, décédant sur place. [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Contacté, le parquet de Mâcon n'a pas répondu dans l'immédiat. Jeudi en fin de journée, cette femme de 33 ans essayait son nouveau vélo en présence de deux de ses trois enfants, âgés de 8 et 10 ans, devant le domicile familial à Salornay-sur-Guye, quand elle a été fauchée par un véhicule, décédant sur place. [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Bourgogne : une cycliste tuée par un chauffard, rattrapé par le mari qui l&#8217;envoie à l&#8217;hôpital</title>
                        <link>https://www.macommune.info/bourgogne-une-cycliste-tuee-par-un-chauffard-rattrape-par-le-mari-qui-lenvoie-a-lhopital/</link>
                        <pubDate>Fri, 25 Sep 2026 15:45:35 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
                        <guid isPermaLink="false">https://www.macommune.info/?p=777114</guid>
                        <description><![CDATA[La femme de 33 ans, qui empruntait son vélo pour la première fois en compagnie de ses enfants de 8 et 10 ans, sur la route devant son domicile de Salornay-sur-Guye, a été fauchée par un véhicule et est décédée sur place, ont indiqué les gendarmes, confirmant une information du quotidien Le Journal de Saône-et-Loire. [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[La femme de 33 ans, qui empruntait son vélo pour la première fois en compagnie de ses enfants de 8 et 10 ans, sur la route devant son domicile de Salornay-sur-Guye, a été fauchée par un véhicule et est décédée sur place, ont indiqué les gendarmes, confirmant une information du quotidien Le Journal de Saône-et-Loire. [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Quatre personnes d’origine roumaine condamnés pour avoir tenté d&#8217;enlever une fille de leur famille</title>
                        <link>https://www.macommune.info/quatre-personnes-dorigine-roumaine-condamnes-pour-avoir-tente-denlever-une-fille-de-leur-famille/</link>
                        <pubDate>Thu, 24 Sep 2026 06:16:49 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Elodie</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[Le tribunal judiciaire de Besançon a condamné la mère de la jeune femme à deux ans de prison ferme pour tentative d'enlèvement d'enfant, violences commises en réunion avec préméditation et menaces. Son père a été condamné à 18 mois ferme, sa tante et le frère de cette dernière à six mois ferme, conformément aux réquisitions [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Le tribunal judiciaire de Besançon a condamné la mère de la jeune femme à deux ans de prison ferme pour tentative d'enlèvement d'enfant, violences commises en réunion avec préméditation et menaces. Son père a été condamné à 18 mois ferme, sa tante et le frère de cette dernière à six mois ferme, conformément aux réquisitions [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Olivier Di Candia, le nouveau président du tribunal administratif de Besançon</title>
                        <link>https://www.macommune.info/olivier-di-candia-le-nouveau-president-du-tribunal-administratif-de-besancon/</link>
                        <pubDate>Wed, 23 Sep 2026 12:00:56 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Hélène L.</dc:creator>
                        <guid isPermaLink="false">https://www.macommune.info/?p=776756</guid>
                        <description><![CDATA[Après trois ans à la tête du tribunal administratif de Besançon, Cathy Schmerber a été nommée à la présidence du tribunal administratif de Grenoble. Elle a laissé la place à Olivier Di Candia, auparavant 1er vice-président du TA de Melun. Un retour aux sources pour le nouveau président, qui a débuté sa carrière de magistrat [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Après trois ans à la tête du tribunal administratif de Besançon, Cathy Schmerber a été nommée à la présidence du tribunal administratif de Grenoble. Elle a laissé la place à Olivier Di Candia, auparavant 1er vice-président du TA de Melun. Un retour aux sources pour le nouveau président, qui a débuté sa carrière de magistrat [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>À Besançon, le réseau de livraison de drogue ”VanWeed” démantelé, près de 600 000 € de saisies</title>
                        <link>https://www.macommune.info/a-besancon-le-reseau-de-livraison-de-drogue-vanweed-demantele-pres-de-600-000-e-de-saisies/</link>
                        <pubDate>Tue, 22 Sep 2026 15:38:52 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
                        <guid isPermaLink="false">https://www.macommune.info/?p=776694</guid>
                        <description><![CDATA[Ils pensaient pouvoir échapper aux radars grâce aux messageries cryptées. Quatre hommes, âgés de 29 à 40 ans, ont finalement été interpellés mercredi dernier à Besançon. Au terme de plus d’un an d’enquête, les policiers ont saisi une importante quantité de stupéfiants, évaluée à quelque 600 000 euros à la revente. Le dossier, piloté par [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Ils pensaient pouvoir échapper aux radars grâce aux messageries cryptées. Quatre hommes, âgés de 29 à 40 ans, ont finalement été interpellés mercredi dernier à Besançon. Au terme de plus d’un an d’enquête, les policiers ont saisi une importante quantité de stupéfiants, évaluée à quelque 600 000 euros à la revente. Le dossier, piloté par [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Le tribunal administratif de Besançon connaît une explosion de l’activité contentieuse</title>
                        <link>https://www.macommune.info/le-tribunal-administratif-de-besancon-connait-une-explosion-de-lactivite-contentieuse/</link>
                        <pubDate>Tue, 22 Sep 2026 15:06:32 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Hélène L.</dc:creator>
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                        <description><![CDATA["Nous avons une augmentation constante du nombre de recours enregistré", a entamé Olivier Di Canda, le président du TA qui note 20 % de dossiers en plus sur 12 mois et 1.200 demandes supplémentaires par rapport à 2018. Il a noté 3.121 nouvelles affaires enregistrées du 1er septembre 2025 au 31 août 2026. Ce constat [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA["Nous avons une augmentation constante du nombre de recours enregistré", a entamé Olivier Di Canda, le président du TA qui note 20 % de dossiers en plus sur 12 mois et 1.200 demandes supplémentaires par rapport à 2018. Il a noté 3.121 nouvelles affaires enregistrées du 1er septembre 2025 au 31 août 2026. Ce constat [&#8230;]]]></content:encoded>
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                            <item>
                        <title>Montbéliard : tensions lors d&#8217;une audience et procureur insulté</title>
                        <link>https://www.macommune.info/montbeliard-tensions-lors-dune-audience-et-procureur-insulte/</link>
                        <pubDate>Fri, 18 Sep 2026 09:35:00 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Hélène L.</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[Une double enquête a été ouverte pour "outrage" envers les policiers et envers le procureur par intérim de Montbéliard, Paul-Edouard Lallois, après la découverte jeudi de tags injurieux dans les toilettes du tribunal - "+NTM+ pour nique ta mère, et +le proc FDP+, pour fils de pute" - précise à l'AFP le magistrat. Jeudi matin, [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Une double enquête a été ouverte pour "outrage" envers les policiers et envers le procureur par intérim de Montbéliard, Paul-Edouard Lallois, après la découverte jeudi de tags injurieux dans les toilettes du tribunal - "+NTM+ pour nique ta mère, et +le proc FDP+, pour fils de pute" - précise à l'AFP le magistrat. Jeudi matin, [&#8230;]]]></content:encoded>
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                            <item>
                        <title>Tentative de vol de métaux précieux à Besançon : cinq hommes condamnés</title>
                        <link>https://www.macommune.info/tentative-de-vol-de-metaux-precieux-a-besancon-cinq-hommes-condamnes/</link>
                        <pubDate>Fri, 18 Sep 2026 06:17:56 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[A l'issue de deux jours de procès devant le tribunal correctionnel de Besançon, les prévenus, âgés d'une vingtaine d'années et originaires d'Eure-et-Loir, ont été condamnés à des peines comprises entre quatre ans d'emprisonnement, dont deux avec sursis simple, et cinq ans d'emprisonnement, dont deux ans de sursis probatoire. Deux autres prévenus ont en revanche été [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[A l'issue de deux jours de procès devant le tribunal correctionnel de Besançon, les prévenus, âgés d'une vingtaine d'années et originaires d'Eure-et-Loir, ont été condamnés à des peines comprises entre quatre ans d'emprisonnement, dont deux avec sursis simple, et cinq ans d'emprisonnement, dont deux ans de sursis probatoire. Deux autres prévenus ont en revanche été [&#8230;]]]></content:encoded>
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                            <item>
                        <title>Suspicion de prostitution de mineures : le parquet de Paris ouvre une enquête sur le site Sexemodel</title>
                        <link>https://www.macommune.info/suspicion-de-prostitution-de-mineures-le-parquet-de-paris-ouvre-une-enquete-sur-le-site-sexemodel/</link>
                        <pubDate>Thu, 10 Sep 2026 13:50:44 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[L'enquête sur le site Sexemodel, récemment rebaptisé Meslibertines.com, a été confiée "à la section de lutte contre la cybercriminalité du parquet", a-t-elle ajouté à l'antenne de la radio. Selon France Inter, l'enquête a été ouverte après que le parquet a été saisi par la haute-commissaire à l'Enfance, Sarah El Haïry, concernant ce site chapeauté par [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[L'enquête sur le site Sexemodel, récemment rebaptisé Meslibertines.com, a été confiée "à la section de lutte contre la cybercriminalité du parquet", a-t-elle ajouté à l'antenne de la radio. Selon France Inter, l'enquête a été ouverte après que le parquet a été saisi par la haute-commissaire à l'Enfance, Sarah El Haïry, concernant ce site chapeauté par [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Violences sexistes et sexuelles : un nouveau rassemblement prévu le 14 septembre à Besançon</title>
                        <link>https://www.macommune.info/violences-sexistes-et-sexuelles-un-nouveau-rassemblement-prevu-le-14-septembre-a-besancon/</link>
                        <pubDate>Thu, 10 Sep 2026 09:34:40 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Hélène L.</dc:creator>
                        <guid isPermaLink="false">https://www.macommune.info/?p=775411</guid>
                        <description><![CDATA[Cette mobilisation s’inscrit dans le cadre de la campagne menée en faveur d’une loi-cadre intégrale contre les violences sexuelles et sexistes. Pour rappel, l'examen en commission à l’Assemblée du texte a commencé lundi. Selon les données citées dans le communiqué de l’intersyndicale féministe du Doubs, plus de 160.000 enfants sont victimes chaque année d'inceste ou [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Cette mobilisation s’inscrit dans le cadre de la campagne menée en faveur d’une loi-cadre intégrale contre les violences sexuelles et sexistes. Pour rappel, l'examen en commission à l’Assemblée du texte a commencé lundi. Selon les données citées dans le communiqué de l’intersyndicale féministe du Doubs, plus de 160.000 enfants sont victimes chaque année d'inceste ou [&#8230;]]]></content:encoded>
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                            <item>
                        <title>Jardins des Vaîtes : deux nouveaux recours déposés au tribunal administratif de Besançon</title>
                        <link>https://www.macommune.info/jardins-des-vaites-deux-nouveaux-recours-deposes-au-tribunal-administratif-de-besancon/</link>
                        <pubDate>Wed, 09 Sep 2026 12:32:46 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Hélène L.</dc:creator>
                        <guid isPermaLink="false">https://www.macommune.info/?p=775267</guid>
                        <description><![CDATA[L’association Jardin des Vaîtes, France Nature Environnement, Solidaire 25, Confédération Nationale du Logement, Alternatiba et la Confédération Paysanne s’associent pour s’opposer au projet prévu aux Vaîtes. Pour les deux recours déposés, ils déplorent "un mensonge de la municipalité" et notamment du maire Ludovic Fagaut, qui "avait promis, lors de sa campagne, de revoir le projet [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[L’association Jardin des Vaîtes, France Nature Environnement, Solidaire 25, Confédération Nationale du Logement, Alternatiba et la Confédération Paysanne s’associent pour s’opposer au projet prévu aux Vaîtes. Pour les deux recours déposés, ils déplorent "un mensonge de la municipalité" et notamment du maire Ludovic Fagaut, qui "avait promis, lors de sa campagne, de revoir le projet [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Dans l&#8217;Yonne, deux suspects mis en examen pour le meurtre d&#8217;un quadragénaire</title>
                        <link>https://www.macommune.info/dans-lyonne-deux-suspects-mis-en-examen-pour-le-meurtre-dun-quadragenaire/</link>
                        <pubDate>Tue, 08 Sep 2026 08:20:26 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
                        <guid isPermaLink="false">https://www.macommune.info/?p=775073</guid>
                        <description><![CDATA[La victime, un homme de 48 ans non connu de la justice, avait été découverte décédée à son domicile vendredi dans ce village du nord de l'Yonne. "Sous réserve du rapport d'autopsie, la mort aurait été causée par plusieurs coups portés au niveau de la tête", a indiqué à l'AFP la procureure de la République [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[La victime, un homme de 48 ans non connu de la justice, avait été découverte décédée à son domicile vendredi dans ce village du nord de l'Yonne. "Sous réserve du rapport d'autopsie, la mort aurait été causée par plusieurs coups portés au niveau de la tête", a indiqué à l'AFP la procureure de la République [&#8230;]]]></content:encoded>
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                            <item>
                        <title>Jura : le préfet signale des tags appelant au « meurtre de policiers » lors d&#8217;une manifestation</title>
                        <link>https://www.macommune.info/jura-le-prefet-signale-des-tags-appelant-au-meurtre-de-policiers-lors-dune-manifestation/</link>
                        <pubDate>Sun, 06 Sep 2026 16:15:51 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[Cette manifestation s'inscrivait dans le cadre d'un "forum antifasciste" organisé de vendredi à dimanche avec au programme conférences, tables rondes et concerts. "A l'occasion de la manifestation dite antifasciste organisée par l'association AFA 39 à Lons-le-Saunier ce dimanche 6 septembre, des inscriptions ignominieuses appelant au meurtre des policiers ont été commises sur du mobilier urbain", [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Cette manifestation s'inscrivait dans le cadre d'un "forum antifasciste" organisé de vendredi à dimanche avec au programme conférences, tables rondes et concerts. "A l'occasion de la manifestation dite antifasciste organisée par l'association AFA 39 à Lons-le-Saunier ce dimanche 6 septembre, des inscriptions ignominieuses appelant au meurtre des policiers ont été commises sur du mobilier urbain", [&#8230;]]]></content:encoded>
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                            <item>
                        <title>Meurtres de Gy : la grand-mère victime de coups de couteau « d&#8217;une grande violence » selon l&#8217;autopsie</title>
                        <link>https://www.macommune.info/meurtres-de-gy-la-grand-mere-victime-de-coups-de-couteau-dune-grande-violence-selon-lautopsie/</link>
                        <pubDate>Sat, 05 Sep 2026 17:03:33 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[Le décès de cette femme de 74 ans "est la conséquence d'une hémorragie majeure, consécutive à trois coups de couteau portés dans le thorax et l'abdomen", a précisé le procureur, Arnaud Grécourt, dans un communiqué. "Le médecin légiste relève que ces coups ont été portés avec une grande violence", a poursuivi le procureur, ajoutant que [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[Le décès de cette femme de 74 ans "est la conséquence d'une hémorragie majeure, consécutive à trois coups de couteau portés dans le thorax et l'abdomen", a précisé le procureur, Arnaud Grécourt, dans un communiqué. "Le médecin légiste relève que ces coups ont été portés avec une grande violence", a poursuivi le procureur, ajoutant que [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
                            <item>
                        <title>Meurtres de Gy : l&#8217;autopsie des quatre corps pratiquée vendredi</title>
                        <link>https://www.macommune.info/meurtres-de-gy-lautopsie-des-quatre-corps-pratiquee-vendredi/</link>
                        <pubDate>Fri, 04 Sep 2026 15:15:16 +0000</pubDate>
                        <dc:creator>Alexane</dc:creator>
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                        <description><![CDATA[L'homme de 42 ans "n'avait jamais été condamné pour des atteintes aux personnes", a précisé dans un communiqué le procureur de Vesoul, Arnaud Grécourt. Il n'était pas connu de la justice pour des faits de violence, mais il avait déjà été condamné pour des atteintes aux biens, selon une autre source judiciaire. Le drame s'est [&#8230;]]]></description>
                        <content:encoded><![CDATA[L'homme de 42 ans "n'avait jamais été condamné pour des atteintes aux personnes", a précisé dans un communiqué le procureur de Vesoul, Arnaud Grécourt. Il n'était pas connu de la justice pour des faits de violence, mais il avait déjà été condamné pour des atteintes aux biens, selon une autre source judiciaire. Le drame s'est [&#8230;]]]></content:encoded>
                                                                </item>
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