Commission d’indemnisation du tram : deux nouveaux présidents nommés

Publié le 01/07/2013 - 16:24
Mis à jour le 01/07/2013 - 19:04

Suite à la démission le 3 juin dernier de ses deux co-présidents, deux nouveaux présidents ont été nommés à la Commission d’indemnisation amiable du tramway (CIAT) du Grand Besançon. Il s’agit de Claire Serre, présidente honoraire de tribunal administratif et Jean-Pierre Dalloz, premier conseiller honoraire de chambre régionale des comptes.

Ces nominations ont été adoptées, par voie délibérative, par le Conseil d’Agglomération du Grand Besançon du 28 juin 2013. Du fait de la nomination de ces deux co-présidents, la CIAT peut reprendre son travail – qui avait été interrompu par la démission des co-présidents Daniel Tricot et Gabriel Mignot - et devrait statuer sur les demandes d’indemnisations des commerçants dès le 11 juillet prochain, date de la prochaine commission.

Déjà plus de de 876.000 € d'indemnisations

Je me réjouis de la nomination de ces deux personnalités à la présidence de cette commission indépendante composée, outre les deux nouveaux co-présidents, de membres désignés par le Médef, la CGPME, la CCI, la Chambre des métiers, l’Union professionnelle des artisans du Doubs et l'Ordre des experts-comptables”, indique dans un communiqué Jean-Louis Fousseret, président de l’agglomération du Grand Besançon, ajoutant : “Je tiens à remercier le travail des présidents Tricot et Mignot qui ont permis d'attribuer plus de 876.000 € d'indemnisations”.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Economie

Suppression de l’aide à l’embauche sous contrats de professionnalisation

Le président de l'Union des entreprises de proximité (U2P) a rencontré hier, jeudi 18 avril 2024, la ministre du travail, de la santé et des solidarités, Catherine Vautrin, qui a fait part du projet de suppression générale de l'aide à l'embauche de salariés sous contrat de professionnalisation (600€), dès le 1er mai prochain.

Ligne des horlogers : des travaux d’ampleur jusqu’au mois d’octobre 2024

Depuis le 4 mars 2024, d’importants travaux sont engagés sur la ligne historique des horlogers. Cette dernière, qui s’étend sur 75 km, fête ses 140 ans. Au total, deux enveloppes de 50 millions d’euros ont été allouées pour le projet de modernisation. La fin des travaux est prévue le 31 octobre prochain…

Faute de neige, la station de Métabief déplore un manque à gagner de 3 millions d’euros cet hiver…

Face au manque cruel de neige sur la saison 2023-2024, la station de Métabief n’a pas pu faire le chiffre d’affaires espéré malgré la réactivité des équipes. La station a d’ailleurs dû fermer mi-février. Philippe Alpy, président du syndicat mixte du Mont d’Or, nous en parle…

Haut Conseil des finances publiques : le gouvernement n’a “pas les moyens” de réaliser des baisses d’impôts sèches

Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques (HCFP), a estimé mercredi 17 avril 2024 que le gouvernement "n'avait pas les moyens" au vu de l'état de ses finances publiques, de faire des "baisses d'impôts sèches", contrairement aux promesses de l'exécutif.

La CCI Saône Doubs encourage les entreprises locales à prendre des élèves secondes en stage

La Chambre des Commerces et de l'Industrie Saône - Doubs propose aux entreprises du territoire d'envoyer par le biais du site 1jeune1solution des offres de stage pour la période du 17 au 28 juin. Cette plateforme permet de répertorier les offres des entreprises, associations ou d'autres organismes où les élèves peuvent candidater.

Qui sont les travailleurs indépendants en Franche-Comté ?

Depuis novembre 2022, le nombre de travailleurs indépendants (TI) n’a cessé d’augmenter en Franche-Comté avec un rythme moins soutenu qu’en 2021, selon les dernières donnés de l'Urssaf Franche-Comté. La région compte désormais 59.500 indépendants dont 27.900 travailleurs indépendants classiques et 31.600 auto-entrepreneurs (AE).

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 8.3
légère pluie
le 19/04 à 18h00
Vent
4.54 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
85 %