Alerte Témoin

Lion Comtois : un vote vicié selon Allenbach

Publié le 30/07/2008 - 10:30
Mis à jour le 30/07/2008 - 10:30

Selon le président du Mouvement Franche-Comté Jean-Philippe Allenbach, le vote du Conseil Régional décidant d’apposer le logo de la Région et non le lion Comtois sur les plaques minéralogiques a été vicié par une information erronée donnée aux conseillers. Explications.

1217409414_lion_logo.jpg
©miss.dom

Dans un communiqué de ce jour, 30 juillet, Jean-Philippe Allenbach
développe un argument de poids pour redemander à ce que le Conseil
Régional revote, lors de sa prochaine séance, au sujet du “logo
régional” qui sera placé sur les plaques minéralogiques des véhicules
de Franche-Comté. A savoir :

Selon le Ministère de l’intérieur le signe distinctif régional que
les automobilistes pourront faire figurer sur leurs plaques de voitures
à partir du 1er janvier 2009 sera «un logo régional proposé par chaque
conseil régional et arrêté officiellement par l'Etat». D’où la
proposition faite par certains Conseils régionaux comme ceux d’Alsace,
de Bretagne ou de Corse, après en avoir largement débattu, que cet
emblème soit le drapeau historique de leur région et non pas son logo
administratif. Or, à la séance du Conseil régional de Franche-Comté du
19 mars 2007, lorsque fut évoquée cette question (délibération
07AP.26), le Président indiqua en préambule aux conseillers que le
nouveau système d’immatriculation prévoyait que le numéro du
département serait «surmonté du logo de la région
correspondante». Information inexacte qui laissa penser qu'on n'avait
pas le choix et qui amena donc à un débat
minimal avec un vote unanime en faveur du logo
.”

Un
vote que Jean-Philippe Allenbach considère donc vicié par l’information
erronée donnée aux Conseillers régionaux qu’il n’y avait pas d’autres
choix que le logo.

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