Aide aux communes : le Grand Besançon propose de nouveaux services

Publié le 24/06/2016 - 10:25
Mis à jour le 24/06/2016 - 10:36

Hier matin, jeudi 23 juin 2016, Jean-Louis Fousseret (président du Grand Besançon et maire de Besançon), Gabriel Baulieu (premier vice-président en charge des finances, des ressources humaines et de la communication) et Jacques Krieger (vice-président en charge de l’aide aux communes) ont annoncé et présenté le nouveau dispositif d’aide aux communes. Dès cet été 2016, la gamme de services proposés aux communes par le Grand Besançon sera étendue "afin de mieux répondre à leurs besoins". Cette question est inscrite à l’ordre du jour de la séance plénière du conseil communautaire du 30 juin. 

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© grand besançon
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Le dispositif d’aide aux communes a été créé il y a onze ans, en 2005.  Aujourd’hui, il apporte essentiellement une assistance technique et administrative à la réalisation de projets communaux, sur le principe de la mise à disposition du personnel d’agglomération. Ce dispositif va cependant évolué. L’émergence de nouveaux besoins a mené les élus à envisager de nouveaux services pour les communes de l’agglomération de Besançon, au nombre de 57 aujourd’hui et de 71 en janvier 2017. 

JL Fousseret : « Une réelle volonté d’aider les communes et de faire évoluer ce dispositif »

« Nous avons rendu visite à l’ensemble des communes et leur avons demandé ce qu’elles attendaient. Puis, après quelques mois de réflexion, une commission de travail a proposé une liste de services à leur apporter. » explique Jacques Krieger. « Ce dispositif nécessite une certaine réactivité et avait besoin que les services soient renforcés : les communes doivent avoir accès à un service ou une réponse rapidement par des personnes compétentes. » En effet, Jean-Louis Fousseret concède que face à des problèmes juridiques, administratifs ou techniques, certaines communes manquent de moyens.

Dès cet été, la gamme de services proposés aux communes sera élargie :

  • accompagnement des demandes de subventions,
  • ingénierie,
  • expertise informatique,
  • prêt de matériel
  • conseil juridique, etc.

Quatre personnes en plus ont été recrutées en vue de ce nouveau dispositif. « Le Grand Besançon entend partager des compétences, des ressources humaines et l’expérience de professionnels. Cette mutualisation des moyens permettra de faire plus et mieux car nous serons ensemble pour se développer. Ce service est voué à un bel avenir. » affirme Jean-Louis Fousseret.

Concrètement, quoi de neuf ?

Au-delà du renforcement des services, ce dispositif fonctionnera selon trois niveaux :

  • Niveau 1 : Le partage d’informations (via extranet, réunions ou conférences) comme des documents (modèles de lettre, d’arrêté…) est gratuit pour toutes les communes.
  • Niveau 2 : Le conseil, avec un tarif forfaitaire par habitant, pour un travail inférieur à une demi-journée de travail (avis, conseil, relecture). Ce niveau 2 comprend aussi le prêt de matériel pour des manifestations ou encore les missions et prestations du CEP (Conseil en énergie partagé). 
  • Niveau 3 : La mise à disposition de moyens. « On entend par là des problèmes précis nécessitant un travail effectué par des personnes spécialisées dans un domaine. Le calcul du coût d’intervention, par demi-journée, se fera selon la catégorie de l’agent intervenant. Par exemple, les techniciens spécialisés, les agents CTM ou les métiers d’assistance à maîtrise d’ouvrage ne font pas partie de la même catégorie. » explique Jacques Krieger. 

Le Grand Besançon prend en charge une grande partie des coûts que ce dispositif requiert, dont 37% du coût du forfait du niveau 2 (environ 80.000€) et une partie des frais liés aux moyens humains pour le niveau 3.  De plus, 50.000€ de matériel seront mis à disposition des communes pour l’organisation de manifestations. 

A partir du mois de juillet 2016, chaque commune pourra délibérer pour adhérer à ce dispositif en signant la convention de services communs. 

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