Mercredi 11 octobre 2023, la préfecture de la Saône-et-Loire a informé que le secteur "Vallée de la Loire" avait été placée en "alerte renforcée". Les statuts des autres secteurs sont maintenus.
Ce mardi 26 septembre 2023, la préfecture du Jura informe que trois nouvelles communes ont été reconnues en état de catastrophe naturelle "pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols". Ces trois noms s'ajoutent aux 149 communes, déjà reconnues pour les mêmes raisons.
Jusqu'au lundi 11septembre 2023 à 8h, "tout rassemblement festif à caractère non autorisé"et "tout véhicule transportant transportant du matériel à destination d'un rassemblement festif" est interdit dans le département, informe la préfecture du Jura.
Vendredi 8 septembre 2023, l’arrêté interministériel du 21 juillet portant sur la "reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle" a été publié au Journal officiel de la République française. Cet arrêté concerne les dommages causés par les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols en 2022. Au total, 136 communes du Jura sont concernées.
Dans un communiqué, la préfecture a indiqué qu’un rassemblement à caractère musical type Free party, Teknival et Rave party non autorisé était susceptible d’être organisé dans le département de la Haute-Saône ce week-end. Or, aucune déclaration n’ayant été transmise à ce jour au préfet, celui-ci a décidé d’interdire les rassemblements de ce type du 25 août au 28 août inclus.
La Ville, par l’intermédiaire de la maire Anne Vignot, a pris un arrêté municipal ce lundi 21 août afin d’interdire le spectacle de Dieudonné programmé à Besançon ce vendredi 25 août à 20h dans un lieu tenu secret.
Après Lyon, Bourg-en-Bresse et Valence, c’est au tour d’Anne Vignot, maire de Besançon de prendre un arrêté ce vendredi 22 juillet 2022 interdisant aux commerçants de laisser leur porte ouverte quant la climatisation est allumée.
Pas de vente à emporter • Dans le cadre des festivités de la fête de la musique, la préfecture du Doubs informe que la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique est interdite du 21 juin 20h00 au 22 juin 6h00 du matin. Cette mesure concerne près d'une dizaine de communes du département, dont Besançon.
RAPPEL • En complément de l’arrêté préfectoral du 3 juin 2022 portant sur les restrictions provisoires des usages de l’eau dans le Doubs, la Ville de Besançon a renouvelé l’arrêté municipal interdisant les feux de plein air et de barbecue. Il se poursuivra jusqu’au 7 septembre prochain.
Joël Mathurin, préfet du Doubs, a été informé ce samedi 31 octobre 2020 dans l’après-midi de la prise d’un arrêté municipal par Martial Bourquin, maire d’Audincourt, autorisant l’ouverture au public de l’ensemble des commerces de vente de la commune. Le tribunal administratif a été saisi.
