Tramway : le tribunal rejette le recours des associations

Publié le 21/06/2011 - 10:27
Mis à jour le 21/06/2011 - 10:27

Le juge des référés du tribunal administratif de Besançon a rendu une ordonnance rejetant la requête des trois associations qui mettait en cause une décision du conseil municipal de Besançon sur la rénovation du pont Charles de Gaulle liée selon elles au projet de tramway.

1308645138.JPG
Serge Grass et Jean-Philippe Allenbach ©carvy
PUBLICITÉ

Selon le juge, l'illégalité de la délibération n'est pas démontrée. Le tribunal a toutefois rejeté la demande de la Ville faite aux associations requérantes de verser 3 000 € au titre des frais de justice.

« Nous prenons acte de cette décision qui nous a quelque peu étonné car le juge avait  pourtant bien constaté que la délibération contestée engageait une dépense directement relative au tram alors que DUP n’avait pas encore  été signée. La DUP ayant été signée depuis, il est donc maintenant possible de l’attaquer au fond devant le Tribunal Administratif,  ce à quoi les trois associations vont désormais s’employer compte tenu de l’existence d’un certain nombre de carences importantes au niveau de l’enquête publique », annoncent Jean-Philippe Allenbach (Mouvement Franche-Comté), Serge Grass (Union Civique des Contribuables Citoyens) et Jean-Pierre Soulier (Besançon renouveau) dans un communiqué.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Dans la catégorie

Leroy-Merlin, les ateliers enfants après les cours de bricolage

Publi-infos • Les cours de bricolage que propose Leroy Merlin, vous étiez déjà informés. Et les ateliers pour enfants, vous connaissez ? Leroy Merlin organise régulièrement des animations pour les enfants, à partir de 6 ans et à raison de 10 enfants par atelier. Alors, pensez-y et renseignez-vous au magasin ou sur Facebook.

Besançon, 19e au classement des villes étudiantes

Cadre de vie, offre de formations, coût du logement, transport, accueil des étudiants : le Magazine l'Étudiant vient de dévoiler son classement 2019-2020 de 44 villes étudiantes en France sur la base de 16 indicateurs regroupés en cinq critères :  attractivité, formation, vie étudiante, cadre de vie et emploi. En 19e position, Besançon grimpe de deux places au classement.

Réussir en en première année commune aux études de santé (PACES)

Paces • Plus de 600 étudiants étaient réunis lundi 2 septembre 2019 dans le grand amphithéâtre de la faculté de médecine et pharmacie pour assister à la Tut’rentrée  : un rendez-vous pour rassurer les étudiants dans l'inconnu d'une filière sélective et pour leur donner les clés clés essentielles de la réussite

Coût de la vie étudiante : 805 € par mois à Besançon selon l’Unef

Pour la 15ème année consécutive, l’UNEF publie son classement des villes selon le coût de la vie pour les étudiants. Augmentation des loyers, restauration universitaire plus onéreuse, "explosion" des frais pour les étudiants étrangers: étudier en France coûtera plus cher l'année prochaine, a calculé le syndicat étudiant Unef. Sur 42 villes analysée, Besançon arrive en 34e position. Dijon, en 28e position est une ville plus chère pour les étudiants selon la même étude.

Des élèves d’Ornans présentent à Emmanuel Macron leurs productions sur Courbet

Après son discours et la visite de l'exposition "Yan Pei Ming face à Courbet", Emmanuel Macron a pris le temps de rencontrer une quinzaine d'élèves de l'école primaire Courbet et du collège Pierre Vernier d'Ornans qui ont pu lui présenter leurs travaux réalisés dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Courbet.

Qui sont les nouveaux « influenceurs » de Besançon ?

Instagram, Youtube… depuis maintenant plusieurs années, nombreux sont les créateurs désireux de partager leurs passions à travers ces plateformes. Beaucoup sont devenus de véritables célébrités en France ou dans le monde, d’autres tentent toujours de se démarquer. A Besançon, quelques créateurs, ont su se faire connaitre et attirer un publique plutôt large ou font face à la dure réalité du monde de l’influence. Nous avons échangé avec Pauline (Paulinedress) et Anthony (Chromodesomey)
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 4.11
légère pluie
le 22/11 à 6h00
Vent
2.5 m/s
Pression
1009 hPa
Humidité
95 %

Sondage