Les faits se seraient déroulés il y a 14 ans. Le policier âgé aujourd’hui de 63 ans est accusé de viol sur une mineure de 13 ans qui avait été placée à l’époque par les services sociaux dans la famille du policier.
L'homme est jugé devant les Assises de Haute-Saône et du Territoire-de-Belfort.