Les jurés de la cour d'assise du Doubs ont retenu la préméditation et l'intention meurtrière. Ils ont suivi les réquisitions de l'avocate générale qui a soutenu la thèse de l'assassinat, estimant que l'accusé "a bien prémédité son crime" et qu'il "avait l'intention de tuer" la victime.
Pendant les deux jours du procès, Bernard Bergez, ouvrier fromager et chasseur expérimenté, a réfuté la préméditation, arguant avoir simplement voulu "faire peur" à Raphaël Mourot, qu'il avait "connu tout gamin". "Le coup est parti" tout seul, a-t-il dit.
Me Jean-Pierre Degenève, avocat de l'accusé, a plaidé que son client "était plongé dans un état de sidération et c'est l'angoisse de voir venir sur lui Raphaël Mourot qui l'a fait appuyer sur la détente". "Il a tué, mais il n'a pas tiré pour tuer", a-t-il ajouté. Le drame avait eu lieu à l'occasion d'une soirée festive donnée chez Raphaël Mourot, 28 ans, et sa femme, tout juste élue conseillère municipale de Passonfontaine. Bernard Bergez s'était enivré et s'était montré désagréable avec ses hôtes.
Excédée, la victime avait mis le fromager à la porte. "Tu auras de mes nouvelles, je vais te tuer", avait-il alors lancé, d'après la femme de la victime. Il était rentré chez lui pour prendre un fusil qu'il avait chargé avec deux cartouches, avant de retourner chez la conseillère municipale. Il avait tiré sur Raphaël Mourot à une distance de 10 mètres environ. Touché à l'abdomen, la victime était morte à l'hôpital des suites de ses blessures.
(source : AFP)