Suite au de?ce?s, le 24 fe?vrier 2015, d’une parturiente de 42 ans apre?s ce?sarienne, une nouvelle inspection avait mis en e?vidence des dysfonctionnements graves et re?currents en matie?re d’organisation, ne permettant pas de garantir la continuite? et la se?curite? des soins.
L’activite? de soins de gyne?cologie obste?trique de la clinique de Montbe?liard avait alors e?te? suspendue le 30 mars dernier. Celle-ci avait e?te? engage?e a? prendre toutes les mesures ne?cessaires au re?tablissement de la qualite? des soins et de la se?curite? des parturientes et des nouveau-ne?s. La re?ponse a? cette mise en demeure, adresse?e par les responsables de la clinique "n’apporte pas de solutions concre?tes aux manquements constate?s" selon l'ARS.
La clinique ne justifie notamment "d’aucun recrutement de pe?diatre supple?mentaire a? temps complet, afin de pouvoir assurer la continuite? des soins, et constituer une e?quipe stable et pe?renne de pe?diatres". "En conse?quence la continuite? des soins ne peut pas e?tre garantie a? tout moment" indique l'ARS.
De plus, "l’analyse des dossiers patients montre que la clinique n’est toujours pas en capacite? d’assurer la trac?abilite? des soins, ne?cessaire a? la se?curite? des femmes enceintes et des nouveau-ne?s." souligne l'agence de santé.
Pour l'ARS, "Dans ces conditions, il ne peut pas e?tre envisage? de lever la mesure de suspension de l’activite? de gyne?cologie-obste?trique, en raison des risques majeurs encourus par les parturientes et les nouveau- ne?s, ceci conduisant au retrait de l’autorisation d’activite? de gyne?cologie-obste?trique de?tenue par la SAS Clinique de Montbe?liard."
Cette mesure prendra effet imme?diatement a? compter de la notification de la de?cision a? la clinique.