La proposition de loi du sénateur PS Jean-Pierre Sueur, qui contenait un article unique relatif à la suppression de ce nouvel élu, a été adoptée par 179 voix contre 136 dans la nuit de mercredi à jeudi par la nouvelle majorité de gauche à la Haute assemblée.
En Franche-Comté, il est prévu 104 conseillers territoriaux au total répartis de la manière suivante: 39 dans le Doubs, 26 dans le Jura, 24 en Haute-Saône et 15 dans le Territoire de Belfort.
La gauche a annoncé depuis longtemps qu'elle abrogerait le conseiller territorial, qui devrait siéger aux assemblées régionale et départementale à partir de 2014.