Les juges du tribunal correctionnel de Besançon ont en effet estimé l'élue municipale et régionale Nouveau Centre coupable de diffamation à l’encontre de l’édile socialiste.
L’avocat de Mireille Péquignot a dores et déjà indiqué qu’elle ferait appel.
En juin dernier, Mme Péquignot, alors candidate à l'élection législative, avait dénoncé dans un tract le choix de la municipalité de confier les travaux du tramway à l'entreprise espagnole CAF plutôt qu'au fleuron français Alstom, implanté à Ornans (Doubs) et dans le nord Franche-Comté.
Elle accusait le premier édile d'avoir reçu un cadeau de 400.000 euros de la part de l'entreprise espagnole, à savoir la maquette du tramway, exposée à la vue des citoyens. Mais sans préciser la nature de ce don.
Lors de l’audience du 31 octobre 2012, les avocats du maire avaient souligné que l’utilisation du mot « cadeau » dans le tract laissait supposer une affaire de corruption, très dommageable à l’image de M. Fousseret.
Le maire de Besançon avait demandé l’euro symbolique et la défense avait plaidé la relaxe.