Il y a deux semaines, la Première ministre Elisabeth Borne s’était engagée à ce que le délai d’attente pour la délivrance des passeports et des cartes d'identité, n’excède pas 30 jours. En réaction à cette annonce, le préfet du Doubs, Jean-François Colombet a procédé à la signature ce jeudi 4 mai 2023 de "contrats urgences titres" avec huit communes du département. Malgré son temps d'attente moyen estimé à 40 jours de délai, le Doubs reste un "bon élève" en la matière. Au niveau national, le délai moyen avoisine les 64 jours.
Un partenariat Etat-Communes
Ce dispositif, résumé par le préfet comme "un partenariat Etat-Communes avec un vrai service donné aux habitants", a pour objectif de fluidifier la procédure d’octroie des titres nationaux. Pour cela, les municipalités signataires s’engagent à augmenter de 20% la prise en compte des demandes de cartes d'identité et de passeports sur les mois de mai et juin 2023 au sein de leurs services. En contrepartie, les communes recevront une prime de 4.000 € versée par l’Etat.
Huit communes signataires dans le Doubs
À ce jour, huit Communes du département ont accepté de souscrire au dispositif : Besançon, Ecole-Valentin, Saône, Marchaux, Valentigney, Valdahon et l’Isle-sur-le-Doubs. Les représentants, présents à la préfecture ce jeudi, se sont engagés à ouvrir de nouveaux créneaux supplémentaires pour la prise de rendez-vous afin de répondre à la demande en constante augmentation de titres nationaux.
La maire adjointe de la Ville de Besançon, Elise Aebischer, précise que "des créneaux sont maintenant ouverts entre 12h et 14h" pour satisfaire la demande des actifs. D'autres mairies comme celle de Valdahon, ont fait le pari d'ouvrir une permanence tous les samedis des mois de mai et juin.
"Passer à 30 jours de délai" et prévenir l'augmentation des demandes avant l'été
La signature des "contrats urgences titres" s'effectue en prévision de la hausse attendue des demandes de renouvellement de carte d'identité et de passeports avant les vacances d'été.
Dans le Doubs, l'année 2022 avait déjà battu des records puisque l'administration avait enregistré plus de 100.000 demandes. Une hausse de plus de 40% par rapport aux années précédentes pendant lesquelles 70.000 demandes avaient été formulées. Selon les prévisions préfectorales, les demandes pour 2023 s'annoncent encore plus importantes.
Les services préfectoraux expliquent la hausse des demandes de ces deux dernières années par la fin du confinement : après des mois d'isolement forcé, les Français ont plus que jamais envie de partir en vacances.
Avec cet engagement, le délai pour la délivrance de titres nationaux dans le Doubs devrait passer "en dessous de la barre symbolique des 30 jours" selon le préfet.
Infos +
- Comme établi en 2022, un centre de traitement d'accueil devrait s'organiser à Saône pour épauler les services municipaux de Besançon, déjà assaillis de demandes.
- Pour gagner du temps lors de la demande, l'administration précise qu'un seul rendez-vous en mairie suffit en veillant à amener l'ensemble des pièces jointes demandées.