Le conducteur, âgé de 27 ans, demeurant à Flangebouche, circulait dans le sens Besançon-Morteau à bord d’un véhicule appartenant à un ami.
Il est contrôlé à la vitesse de 210 km/h, vitesse retenue 199 km/h, pour une vitesse autorisée de 110 km/h.
Il a fait l'objet d'une suspension administrative de son permis de conduire pour une durée de 6 mois et d'une convocation devant le tribunal pour le 24 mai 2012.
Le véhicule n'a pas été saisi, il a été repris par son propriétaire.