Le jeune homme a été contrôlé par les gendarmes le 24 septembre 2017 à 4h45 du matin au niveau du rond-point joignant la D673 et la D315 sur la commune de Dannemarie-sur-Crête dans le cadre d’une réquisition de la procureure de la République de pour la recherche d’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Au volant de son Nissan Qashqaï, le conducteur de 22 ans déjà sous le coup d'une suspension de permis de cinq mois est contrôlé positif au cannabis après un test salivaire. "La fouille du véhicule de l’intéressé par l’équipe cynophile du G.I.C de Valdahon amènera la découverte de 3,5 grammes de cannabis sous forme d’herbe et de résine" indiquent les gendarmes du Doubs en précisant qu'une forte odeur de cette drogue se dégageait du véhicule.
Laissé libre en vue d’une convocation ultérieure, le jeune homme a été à nouveau convoqué le mardi 3 octobre 2017 à la gendarmerie de Saint-Vit et placé en garde à vue pour récidive de conduite d’un véhicule sous stupéfiants, usage de produits stupéfiants et conduite d’un véhicule malgré une annulation du permis de conduire.
Jugé dans le cadre de la comparution immédiate ce mercredi 4 octobre 2017, le jeune conducteur a été condamné par le tribunal correctionnel de Besançon à une peine de 10 mois prison dont 8 mois assortis du sursis ainsi que la révocation de trois mois de sursis antérieurs.