Le chauffeur, de nationalité slovène, conduisait son poids-lourd tout en visionnant un film au moyen d'un ordinateur portable posé sur le tableau de bord.
Une procédure a été diligentée pour circulation avec un appareil à écran en fonctionnement dans le champ de vision du véhicule (contravention de 5ème classe, avec confiscation de l'appareil depuis le décret du 3 janvier 2012).
Après information du parquet de Montbéliard, l'ordinateur portable a été saisi et le conducteur invité à s'acquitter de la somme de 1200 euros.