Mardi 28 mai 2013 vers 7h00, les gendarmes sont intervenus à Geneuille, à une dizaine de kilomètres de Besançon, dans deux appartements différents. Dans le premier, ils ont découvert une chambre de culture de cannabis contenant huit pieds arrivés à maturité et mesurant environ 80 cm. Une autre pièce de l'appartement recelait sept pieds en cours de croissance.
Dans le deuxième appartement, 13 pieds prêts à être récoltés et 3 plants destinés au bouturage ont été retrouvés par les enquêteurs, ainsi que 90 grammes d'herbes de cannabis prêts à l'usage.
Usage personnel
Les locataires des logements, deux hommes et deux femmes âgés de 28 à 35 ans, ont indiqué aux enquêteurs de la gendarmerie que ces cultures de cannabis étaient destinées à leur usage personnel.
Ils ont été interpellés et placés en garde-à-vue, avant de ressortir libre avec une convocation devant le tribunal de Besançon le 10 janvier 2014, pour répondre des faits d'acquisition, détention et usage de stupéfiants.