En 2009, plusieurs enfants de son entourage, dans le secteur de Pont de Roide, vers Montbéliard, avaient fait part aux enquêteurs d’agressions sexuelles et de viols commis par le quinquagénaire.
Mais au terme de l'instruction c’est finalement une seule série de faits qui lui est reprochée. L’homme est soupçonné d’avoir violé son neveu par alliance, un enfant d'une dizaine d'années.
Le quinquagénaire nie
Le quinquagénaire, qui a déjà purgé un an de détention provisoire avant d'être placé sous contrôle judiciaire, a toujours contesté ces faits.
Au début des années 1980, ce prédateur sexuel avait déjà été condamné à deux reprises par les assises de Haute-Saône, à des peines de 8 ans et 15 ans de réclusion criminelle pour des crimes d’ordre sexuel.
Devant les assises du Doubs, il sera défendu par Me Jean-Michel Vernier. La substitut du procureur de Montbéliard, Violaine Hamidi, assurera l'accusation et Me Jean Pierre Guichard assistera la victime.