Assuré par le Conseil général du Doubs, l'accès à ce réseau nécessite la délivrance d’un titre de transport. Pour la plupart des élèves, ce titre est délivré par reconduction automatique, mais pour d'autres, il nécessite une demande de la part des parents.
Parmi les personnes concernées :
- Les familles des élèves qui seront scolarisés à la rentrée 2013 en petite section de maternelle, au CP, en 6ème et en 2nde
- Les familles d’enfant en situation de handicap, ou scolarisés en classes spécialisées telles que les Classes d'Intégration Scolaire (CLIS), Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS), ou en Sections d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA)
- Les familles dont les élèves changent d’établissement ou de domicile cette année.
Le Conseil général du Doubs invite ces familles à déposer une demande de titre avant la date du 20 juillet 2013 à l’adresse suivante :
Conseil général du Doubs – Service des Transports
7 avenue de la Gare d’Eau – 25031 BESANCON Cedex