Le père de l'enfant de huit ans avait déposé plainte contre cet enseignant de 59 ans, auquel il reprochait d'avoir été brusque, voire violent avec son fils. Mais d'après le substitut du procureur Thomas Hirth, "l'enquête n'a pas démontré de violences caractérisées de la part de l'instituteur, ni aucune autre infraction de quelque nature que ce soit".
L'instituteur réaffecté dans une autre école
L'instituteur, qui a mal vécu les accusations dont il a fait l'objet, a été mis hors de cause. A l'occasion de la rentrée de septembre 2013, il a été réaffecté selon son choix dans une autre école des environs de Besançon, comme ses points de mutation le lui permettaient, a indiqué la Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN) du Doubs.
D'après les conclusions de l'enquête de gendarmerie, ce professeur réputé comme étant un peu autoritaire rencontrait des difficultés à gérer sa classe et l'élève de huit ans, quelque peu turbulent. Ses méthodes éducatives étaient visiblement en décalage avec ses élèves, mais aucun fait de violence n'a été jugé répréhensible au niveau pénal.