Des maisons familiales à prix accessible
Le programme O2-5 compte 4 maisons en BRS, de type T4 de 85 m² environ avec terrasse, jardin privatif et stationnement.
Conçues pour les familles, elles offrent des espaces de vie lumineux et des prestations de qualité.
Le BRS, comment ça marche ?
Le Bail Réel Solidaire dissocie le foncier du bâti pour faire baisser le prix d'achat :
- le terrain reste la propriété d'un Organisme de Foncier Solidaire (OFS du Grand Besançon);
- l'acquéreur achète sa maison et verse une redevance mensuelle modeste pour l'usage du terrain ;
- la TVA est réduite à 5,5 % et le logement est éligible au prêt à taux zéro, sous conditions ;
- le bail est de longue durée et se renouvelle à chaque revente : le bien peut aussi être transmis aux héritiers.
Le dispositif est réservé aux ménages dont les ressources ne dépassent pas certains plafonds, pour leur résidence principale.
L'engagement de rachat : une sécurité rare pour l'acheteur
C'est le point fort de ces maisons : l'OFS s'engage à racheter le bien à une valeur garantie.
Le prix de revente n'est pas soumis aux aléas du marché. Il est fixé dès l'achat, selon une formule connue à l'avance : le prix d'acquisition, actualisé selon un indice de référence. Le propriétaire reste libre de vendre son logement et recherche d'abord un acquéreur éligible au BRS. S'il ne parvient pas à vendre son bien dans un certain délai, l'OFS rachète le logement, dans les conditions prévues au bail.
Concrètement, l'acquéreur sait dès le départ :
- combien il récupérera en cas de revente ;
- qu'il ne subira pas une baisse des prix de l'immobilier ;
- qu'il n'aura pas à chercher seul un acheteur en cas de mutation professionnelle, de séparation ou d'agrandissement de la famille.
Dans un contexte de marché incertain, marqué par des taux de crédit élevés et des prix fluctuants, cette garantie protège l'épargne des familles. Elle transforme l'achat d'une maison en un investissement sécurisé : on devient propriétaire sans prendre de risque sur la valeur.
Pour qui ?
Les maisons O2-5 s'adressent aux familles et aux jeunes actifs qui souhaitent devenir propriétaires à Besançon, sans s'éloigner de la ville ni s'exposer aux risques du marché.
- Renseignements et éligibilité : SMCI - 06 07 28 40 92
- Site internet : www.smci.fr/programme/quartier-o2-tranche
