L’individu a été repéré lors d’un contrôle routier effectué par la brigade de nuit. Après avoir effectué des vérifications, il s’est avéré que le conducteur avait consommé du cannabis et de la cocaïne. À cela, c'est ajouter un fort taux d’alcool (plus d’un gramme par litre de sang).
Ce dernier n’avait plus le droit de conduire, son permis étant suspendu. Il a été interpellé et place en garde à vue. Reconvoqué quelques jours plus tard dans le cadre de la poursuite d’enquête, il a à nouveau été placé en garde à vue. Les résultats toxicologiques positifs lui ont été notifiés. Il a reconnu les faits et a été présenté dans la foulée au parquet de Besançon.
