Le principe est simple : l’acquéreur achète son logement, mais pas le terrain, qui reste la propriété d’un organisme foncier solidaire (OFS). En contrepartie, l’acquéreur s’acquitte d’une redevance foncière mensuelle modérée, versée à l’OFS. Cette dissociation permet de réduire fortement le coût d’acquisition puisque le prix du foncier, souvent très élevé, est exclu. Concrètement, cela représente une baisse de prix de près de 20 % par rapport au marché immobilier classique.
À cet avantage majeur s’ajoute un levier financier déterminant : une TVA réduite à 5,5 % au lieu de 20 %, qui vient encore alléger le coût global de l’opération. À cela peut également s’ajouter, sous conditions, une exonération partielle de la taxe foncière, renforçant encore l’attractivité économique du dispositif. Cette double optimisation – prix minoré et fiscalité avantageuse – permet à de nombreux ménages d’accéder à un projet qui, dans un schéma classique, serait difficilement réalisable.
Au-delà du prix, le BRS se distingue également par son niveau de sécurisation élevé. Le dispositif prévoit notamment une garantie de rachat du logement, ainsi qu’un encadrement des conditions de revente. Dans un contexte économique où les acquéreurs recherchent de plus en plus de visibilité, cet élément constitue un véritable facteur de réassurance : le projet immobilier n’est pas laissé au seul aléa du marché, il s’inscrit dans un cadre maîtrisé et durable.
Autre point essentiel : le BRS s’applique majoritairement à des logements neufs. Les acquéreurs bénéficient ainsi de biens aux dernières normes, performants énergétiquement, avec des charges maîtrisées et un confort de vie optimal.
C’est dans ce cadre que SMCI développe un nouveau projet de maisons de ville au sein du Quartier O2, dans le quartier des Tilleroyes à Besançon. Ce programme propose un cadre de vie recherché, entre nature et ville, proche des transports, des équipements et des bassins d’emploi (CHU jean Minjoz).
Certaines de ces maisons sont accessibles en BRS, offrant ainsi une opportunité rare de devenir propriétaire d’une maison de ville neuve avec des extérieurs (terrasse et jardin), dans un environnement qualitatif, à prix maîtrisé.
Comme tout dispositif encadré, le BRS est soumis à des conditions d’éligibilité, notamment en termes de ressources et d’occupation en résidence principale. Ces critères sont étudiés avec les acquéreurs afin de s’assurer de la cohérence du projet et de son financement. Il est donc essentiel d’échanger avec un conseiller pour vérifier son éligibilité et être accompagné dans les démarches.
Pour Patrick-Olivier Equoy, directeur général de SMCI, "le Bail Réel Solidaire répond pleinement aux attentes actuelles des acquéreurs : un prix accessible grâce à la dissociation du foncier et à la TVA réduite, mais aussi un véritable cadre de sécurité avec la garantie de rachat. C’est une solution concrète pour permettre à des ménages de devenir propriétaires dans de bonnes conditions, notamment sur des produits qualitatifs comme les maisons du Quartier O2."
Le BRS s’impose aujourd’hui comme une nouvelle manière d’accéder à la propriété : plus accessible, plus sécurisée et en phase avec les réalités du marché. Pour de nombreux acquéreurs, il ne s’agit plus simplement d’une alternative, mais d’une véritable opportunité.
