Cotisation foncière: les auto-entrepreneurs en danger ?

Publié le 29/11/2010 - 15:21
Mis à jour le 29/11/2010 - 15:21

De nombreux auto-entrepreneurs vont devoir payer une cotisation au titre de la taxe professionnelle réformée, sans même avoir réalisé de chiffre d’affaires, une mauvaise surprise susceptible de plomber l’engouement pour ce dispositif qui a dopé les créations d’entreprises.

«Que d'énergie dépensée inutilement ! Je termine mes engagements d'ici à la fin décembre et ensuite, je ferme», lâche un auto-entrepreneur sur un forum internet, où les titulaires de ce statut sont nombreux à faire part de leur «écoeurement».

La Fédération des Auto-Entrepreneurs (FEDAE) s'est émue du problème : des milliers d'inscrits ont reçu un avis d'imposition pour régler la Cotisation foncière des Entreprises (CFE), qui remplace la taxe professionnelle.

Cette cotisation, fixée par les communes, est en effet calculée non pas en fonction du chiffre d'affaires déclaré, mais sur la base de la valeur locative du lieu de travail des auto-entrepreneurs, même s'il s'agit, dans la plupart des cas, de leur domicile.

Résultat : ils se retrouvent à payer une taxe, alors même qu'ils n'ont pas réalisé de chiffre d'affaires, souligne Grégoire Leclercq, qui préside la FEDAE. «D'autres doivent payer une cotisation bien trop élevée - jusqu'à 2.000 euros - sans rapport avec leur niveau d'activité», poursuit-il.

Depuis sa naissance début 2009, le statut d'auto-entrepreneur fait pourtant la fierté du gouvernement, en permettant aux salariés, chômeurs, retraités ou étudiants de développer une activité à titre principal ou complémentaire pour accroître leurs revenus, avec des démarches simplifiées et un régime fiscal avantageux.

Economie

800.000 euros : la Ville de Besançon ajuste son budget 2026

VIDÉO • La décision budgétaire modificative n°2 sera soumise au conseil municipal de Besançon jeudi 17 septembre 2026. Présentée lundi 16 septembre par Fabrice Taillard, adjoint aux Finances, elle vise à adapter le budget de la Ville à l’évolution des recettes, des dépenses et du calendrier de plusieurs opérations engagées en 2026.

À Besançon, six entrepreneurs des quartiers distingués par Talents des Cités

La phase locale bisontine du concours Talents des Cités s’est tenue mercredi 9 septembre 2026 à l’Hôtel de ville. Six entrepreneurs issus des quartiers prioritaires ont été récompensés pour des projets allant de l’intelligence artificielle à la réparation d’électroménager. L’édition 2026 marque également les 20 ans du soutien d’EDF au concours en Franche-Comté.

À Dampierre, la nouvelle Agence Nyx mise sur les rencontres " mystérieuses " pour rapprocher les célibataires

Créée en juin 2026 à Dampierre, dans le Jura, l’Agence Nyx propose aux célibataires de toute la Bourgogne Franche-Comté un accompagnement personnalisé et des rencontres sans échange préalable de coordonnées. Initialement destinée aux 50-70 ans, elle élargit désormais son public aux personnes de 35 ans et plus.

La Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole recrute un Agent de maintenance (H/F) au sein du pôle industriel du SYBERT

Offre d'emploi • La Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole recrute un agent de maintenance pour rejoindre le service Maintenance du Pôle Industriel du SYBERT. Au cœur d’un environnement industriel, le futur agent assurera la surveillance, le diagnostic et l’entretien des équipements, tout en participant aux interventions de maintenance et à l’amélioration continue du site.

Delsey Outlet Besançon : la Grande Braderie à ne pas manquer !

QUOI DE 9 ? • Depuis 2002, Delsey Outlet Besançon, situé au 81 rue de Vesoul, est devenu une adresse incontournable pour tous ceux qui recherchent bagages, maroquinerie et accessoires de voyage à prix avantageux.
Et du 15 au 26 septembre, place à notre Grande Braderie 

Subventions départementales 2027 de Haute-Saône : attention à la date limite de dépôt des dossiers

Le département de Haute-Saône rappelle la date limite de dépôt des demandes de subventions annuelles aux associations qui souhaitent présenter une demande pour l’année 2027. Les dossiers sont à adresser au Département avant le 1er octobre 2026, délai de rigueur.

À Besançon, l’ouverture d’un nouveau coffee shop se prépare rue Victor Hugo…

Fin octobre 2026, le 11e Avenue ouvrira ses portes au 11 rue Victor-Hugo à Besançon. Derrière ce nouveau coffee shop, Adeline Zugno, 33 ans, qui souhaite transformer une envie ancienne d’entreprendre en une adresse chaleureuse autour du café de spécialité et des gâteaux maison.

À Besançon, le salon Cap vers l’emploi veut lever les freins au recrutement

Le salon Cap vers l’emploi se tient ce jeudi 10 septembre à Micropolis, à Besançon. Organisé par Grand Besançon Métropole, il réunit 145 partenaires et doit mettre en relation demandeurs d’emploi et entreprises autour de plus de 1 000 postes à pourvoir. Pour Ludovic Fagaut, président de GBM, l’enjeu dépasse toutefois la seule rencontre entre recruteurs et candidats : il s’agit aussi de s’attaquer aux principaux freins à l’emploi, au premier rang desquels la maîtrise du français, la mobilité et les problématiques de santé.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 28.79
peu nuageux
le 15/09 à 17h00
Vent
1.46 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
46 %

Sondage