Covid-19: l'Assemblée maintient sa demi-jauge mais durcit certaines règles

Publié le 02/11/2020 - 16:00
Mis à jour le 02/11/2020 - 16:00

Pour le confinement, l’Assemblée nationale a décidé de maintenir sa règle de demi-jauge – une moitié de députés présents dans l’hémicycle comme en commission – mais de durcir certaines mesures, notamment pour les collaborateurs parlementaires.

Assemblée nationale © D Poirier
Assemblée nationale © D Poirier

"Le télétravail étant la règle pour les activités qui le permettent, la présence des collaborateurs, si elle est nécessaire, est en tout état de cause limitée à un par député présent dans l'enceinte de l'Assemblée nationale", a indiqué la conférence des présidents.

"Les restaurants et buvette parlementaires restent ouverts aux horaires actuels (jusqu'à 21h)", mais "aucun tiers ni collaborateur n'y est admis", selon le relevé de conclusions.

"Seules les commissions permanentes et celle des affaires européennes peuvent désormais se réunir physiquement (....). Les autres organes, notamment les délégations et office, ainsi que les groupes d'amitié et groupes d'études, ne peuvent plus se réunir physiquement, mais seulement par visioconférence", poursuit ce texte.

"Les réunions à l'initiative des députés sont suspendues jusqu'à nouvel ordre", a aussi indiqué la conférence des présidents. Les fonctionnaires sont incités à recourir au télétravail, mais il sera "tenu compte de la situation particulière de chaque service".

L'accès à l'Assemblée nationale demeure interdit à tout visiteur extérieur. "Les règles concernant la presse ne sont pas modifiées, celle-ci ne pouvant donc être présente en commission".

L'Assemblée nationale avait été un "foyer épidémique" au printemps dernier. En avril dernier, on dénombrait 22 députés testés positifs dont trois cas graves, six membres du personnel et deux collaborateurs touchés.

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