Démission des présidents de la commission d’indemnisation amiable du tramway

Publié le 04/06/2013 - 19:05
Mis à jour le 16/04/2019 - 09:56

Daniel Tricot et Gabriel Mignot, les deux présidents de la Commission d’Indemnisation amiable du Tramway (CIAT) ont présenté ce lundi 3 juin 2013 leur démission « suite à un débat interne entre les membres de cette commission indépendante« . Il semblerait que certains membres aient souhaité prendre des libertés avec le règlement que la commission avait elle-même mis en place. Au 6 mai 2013, la CIAT avait répondu favorablement à 62 dossiers pour un montant d’indemnisation de 876.550  euros.

 ©
©

Les commerçants, artisans, professions libérales, etc. dont l'activité est située directement sur le tracé de la ligne de tramway peuvent prétendre, sur justificatif, à des indemnisations suite à une baisse de leur activité. Son règlement (voir ici) a fait couler beaucoup d'encre. Il semblerait que plusieurs dossiers de demandes d'indemnisation aient fait l'objet de débats intenses. Dans sa lettre Daniel Tricot, arbitre et médiateur en affaires à Paris, explique que sa démission "s'impose pour empêcher la Commission des'affranchir du règlement public d'indemnisation. (...) Un tel risque ouvrirait la porte au favoritisme et à la corruption." 

En plus des deux coprésidents, le CIAT est composé de membres désignés par le MEDEF, la CGPME, la CCI, la Chambre des Métiers, l’Union Professionnelle des Artisans du Doubs et l'Ordre des Experts Comptables. Aucun élu du Grand Besançon ne fait partie de cette 

Suite à ces deux démissions, Jean-Louis Fousseret, le président du Grand Besançon a demandé aux membres de la CIAT de se réunir le plus rapidement possible "pour trouver une issue à cette situation de blocage afin d’instruire de nouveau, et sans délai, les dossiers d'indemnisations déposés par les commerçants".

Lettre Daniel Tricot.pdf by macommune_info

Economie

Aux Auxons, Alexis Girardet redonne une seconde vie aux machines à café

Pour certains, une machine à café en panne est un appareil qu’il faut remplacer. Pour Alexis Girardet, c’est surtout une machine qu’il faut essayer de réparer. Aux Auxons, l’entrepreneur a créé "Expertise Café", une entreprise spécialisée dans la réparation et l’entretien des machines à café à grains. Un choix qui ne doit rien au hasard.

Au Crous Bourgogne-Franche-Comté, le repas à 1€ change la donne pour cette rentrée

Le Crous Bourgogne-Franche-Comté aborde la rentrée 2026 avec deux nouveautés mises en avant par sa direction : la généralisation du repas à 1€ pour tous les étudiants et la création de "référents étudiants" dans les résidences universitaires. À Besançon comme ailleurs dans la région, la fréquentation des restaurants universitaires est déjà en nette hausse, surtout sur le service du soir. Explications avec Murielle Baldi, la directrice générale du Crous BFC.

La Compagnie des Familles recrute des Baby-sitters (H/F) à Besançon et alentours

Offre d'emploi • La Compagnie des Familles recrute des intervenant(e)s pour la rentrée scolaire. La Compagnie des Familles est une agence spécialisée dans la garde d’enfants à domicile installée depuis 2010 à Besançon qui a pour objectif d’aider les parents actifs à concilier vie professionnelle et vie familiale en toute sérénité.

L’Armée de Terre recrute un Chef de groupe Télécoms (H/F)

Offre d'emploi • L’Armée de Terre recrute des chefs de groupe télécoms pour assurer la circulation sécurisée des informations et des données sur les théâtres d’opérations. Une mission technique et à responsabilités, qui combine encadrement d’une équipe, gestion de réseaux et interventions sur le terrain, en France comme à l’étranger.

À Besançon, Xavier Niel entre au capital de la nouvelle société qui reprend Netalis

L’opérateur télécom bisontin Netalis a changé de société d’exploitation après son redressement judiciaire. Les actifs ont été transférés le 1er juillet à NetR SAS, qui poursuit l’activité sous la marque Netalis. La holding de Xavier Niel, fondateur de Free, aurait investi 49 500 euros dans la nouvelle société, soit un peu plus de 30 % de son capital. Tous les emplois ont par ailleurs été préservés.

Besançon : l’Adie cherche deux bénévoles pour soutenir les créateurs d’entreprise

À l’occasion de la rentrée associative, l’Association pour le droit à l'initiative économique (Adie) lance du 7 au 11 septembre 2026 une grande campagne nationale de recrutement de bénévoles. Elle recherche 24 bénévoles en Bourgogne-Franche-Comté, dont deux dans le secteur de Besançon afin de renforcer ses équipes et accompagner les personnes qui souhaitent créer ou développer leur activité.

CCAS de Besançon : où va l’argent de l’action sociale ?

Le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Besançon est responsable de la mise en œuvre des politiques sociales sur le territoire de la commune. Aides financières, accompagnement des seniors, accueil des personnes sans domicile, services de proximité : le CCAS intervient sur de nombreux fronts. Son rapport d’activité 2025, transmis à la presse fin août, permet de mesurer l’ampleur de ces missions et les moyens mobilisés, à l’heure où une nouvelle équipe municipale s’apprête à définir ses orientations en matière de politique sociale.

Après 20 ans, Square Concept à Besançon met son magasin en vente et ouvre un nouveau chapitre

Après vingt ans d’activité à Besançon, Square Concept s’apprête à tourner une page. L’entreprise spécialisée dans l’aménagement intérieur, le mobilier design et la décoration met en vente son magasin situé au 88 rue de Granges. Une décision liée à l’évolution de son activité et à la volonté, de sa gérante Leslie Cury, ainsi que de ses nouveaux associés, Jérôme Ulas et Benjamin Rogez, de développer un nouveau projet en Suisse.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 24.34
légère pluie
le 08/09 à 23h00
Vent
2.55 m/s
Pression
1010 hPa
Humidité
68 %

Sondage