"Ces colis contenaient des tenues de football (shorts et maillots), qui ont été identifiées comme des contrefaçons de marques ADIDAS, PUMA, NIKE, ESS, ARMANI, AIR JORDAN", explique le service des douanes.
Sur accord du juge, les agents ont procédé fin janvier 2024 à une visite dominicale du suspect. Ils ont découvert des vêtements de sport contrefaits ainsi qu'une somme de 12.670€. La détention de cette somme a été qualifiée par la Douane de "blanchiment douanier" (dès lors ces fonds avaient une origine illicite, à savoir le bénéfice fait sur la revente des vêtements refaits). Au total, 72 shorts, et 266 maillots ont été réceptionnés par l’individu.
Le dossier a été porté en justice. L'audience s’est tenue le 23 mai 2025 avec la présence du détenteur des marchandises contrefaites. Ce dernier a reconnu s'être livré à la vente de contrefaçons.
Le tribunal de Besançon a prononcé les peines suivantes :
- Amende douanière de 6760€ pour les contrefaçons, amende douanière de 5000€ au titre du blanchiment douanier,
- La confiscation de la somme en espèces de 12.670€, et la confiscation des marchandises pour destruction.
La Douane rappelle que les conséquences de la contrefaçon sont multiples et néfastes comme l’atteinte à la propriété intellectuelle, des risques pour les marques, mais également pour les consommateurs.
