Direction départementale des finances publiques : un nouveau service départemental des impôts fonciers du Doubs

Publié le 28/12/2018 - 15:54
Mis à jour le 28/12/2018 - 15:54

Le service départemental des impôts fonciers (SDIF) du Doubs ouvrira le 2 janvier 2019. Ce nouveau service a vocation à regrouper tous les services en charge du foncier bâti et non bâti, professionnel et particulier.

2impotrevenufinancespubliques001.jpg
illustration ©Alexane Alfaro

Trois pôles métier seront rattachés au SDIF : le pôle d’évaluation des locaux professionnels (PELP), le pôle topographique de gestion cadastrale (PTGC) et le pôle d’évaluation des locaux d’habitation (PELH). Seul ce dernier service, en charge du foncier bâti des locaux d’habitation et dont la mission est actuellement exercée au sein des services des impôts des particuliers (SIP), fait figure de nouveauté.

L'adresse, les horaires d’ouverture du PTGC et du PELP restent inchangés, les adresses courriels seront modifiées comme suit :

  • PTGC : ptgc.doubs@dgfip.finances.gouv.fr - PELP : pelp.doubs@dgfip.finances.gouv.fr

Les coordonnées du pôle d'évaluation des locaux d'habitation (PELH) :

  • si votre SIP de rattachement est le SIP de Besançon ou le SIP de Pontarlier, le PELH vous accueille au centre des Finances Publiques de Chamars les lundi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 ; les mardi et jeudi de 8h30 à 12h00 (fermeture l'après-midi) ou par téléphone au 03.81.65.65.50
  • si votre SIP de rattachement est le SIP de Montbéliard ou le SIP de Morteau, le PELH vous accueille au centre des Finances Publiques de Montbéliard les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 (fermeture le mercredi toute la journée) ou par téléphone au 03.81.32.62.37
  • Il vous sera possible d'obtenir un rendez-vous depuis votre compte particulier sur le site impot.gouv.fr,

Vous pouvez également contacter le PELH par courriel à l'adresse suivante : sdif.doubs@dgfip.finances.gouv.fr

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Vie locale

Massifs forestiers : réouverture de certains sentiers sécurisés à Besançon

Les sentiers des massifs forestiers des collines de la Chapelle des Buis, de Chaudanne ainsi que certains sentiers forestiers de Rosemont et de Planoise sont désormais sécurisés et rouvrent au public. Les promeneurs sont invités à rester sur les sentiers et à ne pénétrer en aucun cas à l’intérieur des parcelles qui restent dangereuses. La réouverture complète de tous les sentiers balisés est prévue pour la fin d’année 2020.

Besançon doit s’adapter (une fois de plus) au Coronavirus

Conseil municipal • Maintien au maximum des animations et évènements, dont le marché de Noël, soutien aux associations sportives et culturelles, reconstitution du stock des masques ou acquisition de nébuliseurs pour la désinfection, remboursement des activités aquatiques  : il sera encore question de la Covid-19 ce vendredi 9 octobre au conseil municipal. La Ville, dans sa décision budgétaire modificative, devrait allouer près de 862.000 € de crédits en lien avec la crise sanitaire.
Offre d'emploi
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 8.31
nuageux
le 25/10 à 0h00
Vent
1.58 m/s
Pression
1011 hPa
Humidité
84 %

Sondage