Le timbre fiscal pour les passeports sera dématérialisé fin 2014

Publié le 16/12/2013 - 17:36
Mis à jour le 16/12/2013 - 17:36

L’acquittement des droits pour la création ou le renouvellement d’un passeport, jusqu’à présent réalisé par l’achat d’un timbre fiscal, pourra se faire par internet à partir de la fin 2014, a annoncé lundi le ministre de l’Economie Pierre Moscovici.

 ©
©

Cette opération s'inscrit dans le cadre du programme de modernisation de l'action publique, un vaste chantier visant à améliorer les services publics et à dégager des économies budgétaires. "Les Français conserveront la possibilité d'acheter leurs timbres passeport auprès d'un centre des finances publiques ou de buralistes agréés", ont souligné dans un communiqué commun Pierre Moscovici, Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, et Manuel Valls, ministre de l'Intérieur.

La procédure, présentée lundi en Avignon, permet d'acquitter ces droits en quelques étapes très rapides sur un ordinateur. M. Moscovici a précisé que le choix du timbre passeport s'expliquait par le fait qu'il représentait 15 millions des 40 millions de timbres fiscaux vendus en 2012 par les guichets de la Direction générale des finances publiques, les préfectures et les buralistes, pour un montant total d'environ 240 millions d'euros.

Les buralistes sont rémunérés lorsqu'ils vendent un tel timbre mais leur éventuel manque-à-gagner engendré par cette mesure n'a pas été précisé. "C'est quelque chose qui a été fait en concertation avec les buralistes et qu'il faudra évaluer au fil du temps", a dit M. Moscovici.

(Source : AFP)

Economie

Made in chez Nous : à la rencontre des artisans qui façonnent le Doubs

QUOI DE 9 ? • Poussez la porte d'un atelier d’horloger, respirez l'odeur du bois fraîchement coupé, observez la confection d’articles de cuisine haut de gamme... Dans le Doubs, 60 entreprises ouvrent leurs portes pour raconter leur métier ! Le label Made in chez Nous, animé par Doubs Tourisme depuis plus de dix ans, invite les plus curieux (et les gourmands) à découvrir ce qui se fabrique tout près de chez eux, loin des visites touristiques classiques.

Grande braderie d’été à Besançon : le centre-ville s’est éveillé au rythme des bonnes affaires…

DIAPORAMA • Les rues du cœur de Besançon ont retrouvé, ce vendredi matin, leur parfum de fête et de bonnes affaires. Dès les premières heures d’ouverture, les visiteurs étaient déjà nombreuses et nombreux à flâner entre les étals et les boutiques participantes à la grande braderie d’été organisée par l’Union des commerçants de Besançon.

Après 10 ans chez Carglass, il lance son entreprise indépendante de remplacement de pare-brise en Franche-Comté

Après dix ans à travailler chez Carglass, un "Bisontin de coeur " a finalement fait le choix de se détourner des grands groupes pour créer sa propre entreprise de remplacement de pare-brise à domicile avec son meilleur ami. Depuis le 1er juin 2026 Les Bisontins du pare-brise interviennent dans toute la Franche-Comté.

Sondage – Selon vous, qu’est-ce qui ferait revenir davantage de clients en centre-ville ?

À l'occasion de la Grande Braderie d'été organisée par l'Union des commerçants de Besançon, qui animera le centre-ville les vendredi 3 et samedi 4 juillet 2026, les boutiques proposeront des offres promotionnelles et accueilleront les visiteurs dans une ambiance estivale. Au-delà de cet événement commercial, la question de l'attractivité du cœur de ville reste un enjeu important. Selon vous, qu'est-ce qui ferait revenir davantage de clients en centre-ville ? C'est notre sondage de la semaine...

Canicule : peut-on arrêter de payer son loyer quand on a trop chaud ?

Alors que les épisodes de fortes chaleurs se multiplient et sont de plus en plus difficiles à vivre, des locataires pourraient s'interroger sur leurs droits lorsque leur logement ne dispose ni de volets, ni d'autres équipements limitant les surchauffes estivales. La question revient régulièrement : est-il légal de suspendre le paiement de son loyer dans une telle situation ? 

Nouveau gérant et nouvelle identité pour l'ex-salle de sport Everest

EXCLUSIVITÉ • Depuis le 24 juin 2026, la salle de sport Everest Sport club située rue de l’Escale à Besançon a officiellement changé de main… et de nom ! Sous la nouvelle identité, "Phénix sport club", le repreneur, Anis Zouari veut faire de l’endroit un club de sport où bonne ambiance et services premium vont de pair. Nous nous sommes entretenus ce lundi 29 juin 2026 avec le nouveau gérant. 

Dernier jour pour profiter de la Grande Braderie d’Été de Besançon

PUBLI-INFO • La traditionnelle Grande Braderie de Besançon est de retour cet été ! Les vendredi 3 et samedi 4 juillet 2026, le centre-ville s’animera au rythme des bonnes affaires, de la création locale, des saveurs du monde et d’une ambiance conviviale. Deux journées festives à ne pas manquer !

Canicule : le Haut-Doubs, une destination refuge ?

Face aux températures caniculaires, tous les moyens sont bons pour trouver un peu d’air frais. C’est d’ailleurs, ce que font des Bisontin(e)s et des Dijonnais(es) en se rendant dans le Haut-Doubs. Aurélie Roy, directrice de l’office de tourisme du Pays du Haut-Doubs, nous en parle.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 23.77
nuageux
le 06/07 à 11h00
Vent
1.79 m/s
Pression
1023 hPa
Humidité
83 %

Sondage