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Municipales 2008 : les décisions du tribunal administratif de Besançon

Publié le 13/06/2008 - 11:16
Mis à jour le 16/04/2019 - 17:20

Dernière décision en date : le tribunal administratif de Besançon a rejeté la requête de deux habitants de Cléron qui contestaient les élections municipales. les habitants du village ne retourneront pas aux urnes.

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A Baume-les-Dames (doubs), l’élection d’Augustin Guillot a été validée malgré les requêtes de son opposant, Eric Laurent, qui remettait en cause l’impartialité et l’organisation du scrutin.

Pour la commune des Fins (Haut-Doubs), Gérard Collard, le maire élu, a eu gain de cause devant le tribunal administratif qui a rejeté la requête en annulation d’Alain Bailly.

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