Travaux anticipés du tramway : Jean-Philippe Allenbach a-t-il raison ?

Publié le 26/05/2011 - 07:54
Mis à jour le 26/05/2011 - 07:54

Le Mouvement Franche-Comté de Jean-Philippe Allenbach a sollicité par écrit Jacques Breton, président de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE), pour lui demander son avis sur les travaux préparatoires à l’arrivée du tram engagés avant que la DUP (déclaration d’utilité publique) ne soit signée.  »Il est de simple bon sens que les travaux ne peuvent être entrepris que lorsqu’ils sont autorisés », a-t-il répondu.

 ©
©

« En clair il est tout à fait de notre avis ! », en déduit le président du Mouvement Franche-Comté qui estime par conséquent qu’il avait raison de dénoncer le début anticipé des travaux, même qualifiés de préparatoires. Jacques Breton précise toutefois qu’il n’a « malheureusement pas connaissance des détails du déroulement de l'enquête publique, ni du rapport et des conclusions motivées qui ont été émises ».

Il ajoute cependant: « Beaucoup de collectivités néanmoins, que ce soit pour un tramway ou pour d'autres aménagements, anticipent certains travaux et les commissaires-enquêteurs sont parfois conduits à gérer des enquêtes dites "de régularisation". J'ignore comment le dossier présente ces travaux ».

Le président de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs conclut son courrier en précisant également qu'il ne lui appartient pas « de prendre position sur la mission de la commission d'enquête en cause, étant, en raison des fonctions qui me sont confiées, en situation de neutralité vis-à-vis de ce projet ».

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Politique

Municipales 2026 : seuls 190 candidats ont pris rendez-vous en préfecture sur les 571 communes du Doubs…

Les candidats qui souhaitent se présenter aux municipales qui se tiendront les 15 et 22 mars 2026 doivent prendre rendez-vous en préfecture ou sous-préfecture selon leur arrondissement, pour déposer leur candidature. Ceci doit être effectué avant le 11 février prochain.

Climat, santé, commerces, Citadelle : Anne Vignot détaille ses premiers engagements pour Besançon

MUNICIPALES 2026 • La maire sortante de Besançon, Anne Vignot, candidate aux élections municipales, a présenté ce samedi 31 janvier une série de premiers engagements de campagne, entourée de plusieurs représentants de sa liste d’union de la gauche et des écologistes : Hasni Alem (Parti communiste), Marc Paulin (Debout !), Anthony Poulin (EELV), Jean-Sébastien Leuba (Parti socialiste) et Jérémy Jeanvoine (Génération.s).

Ludovic Fagaut défend un projet de développement économique “en totale rupture”

L’équipe de « Ensemble, Besançon avance » menée par le candidat LR à l’élection municipale Ludovic Fagaut a tenu sa seconde conférence de presse programmatique ce vendredi 30 janvier 2026 au Comptoir Général, situé rue d’Alsace. Le candidat et son équipe ont consacré ce temps à la présentation de leurs ambitions en terme de développement économique. 

Mercosur : le Département du Doubs refuse les produits ne respectant pas les normes européennes pour ses cantines

Le Département du Doubs a annoncé le 30 janvier 2026, une position claire concernant l’approvisionnement alimentaire de ses collèges publics, dans le contexte de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les pays du Mercosur. La collectivité affirme vouloir garantir une cohérence entre les exigences imposées aux agriculteurs français et le contenu des repas servis aux collégiens.

Grand Besançon Métropole : un dernier budget en hausse avant les élections municipales

Parmi les débats à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire prévu ce jeudi 29 janvier 2026, figure celui des orientations budgétaires. Gabriel Beaulieu, premier vice-président en charge des finances, fait le point sur les évolutions prévisionnelles des dépenses de fonctionnement et d’investissement, cela malgré un contexte financier national difficile. 

Le préfet de région valide le Schéma régional des carrières en Bourgogne-Franche-Comté

Le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a officiellement approuvé le Schéma régional des carrières (SRC) le 26 janvier 2026, un document stratégique qui encadrera l’exploitation des ressources minérales pour les douze prochaines années. 

Jérôme Durain alerte sur la fragilisation des CESER par une réforme parlementaire

Le président de la Région Bourgogne-Franche-Comté, Jérôme Durain, a exprimé, dans un communiqué du 28 janvier 2026, son opposition à une disposition que le Parlement s’apprête à adopter et qui, selon lui, fragiliserait les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER).

Réseaux sociaux interdits aux moins de 15 ans, les députés votent ce lundi

Faut-il interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans et les téléphones portables dans les lycées ? Les députés auront à se prononcer ce lundi 26 janvier 2026 sur ces mesures cherchant à protéger la santé des adolescents, soutenues de tout leur poids par le gouvernement et Emmanuel Macron. La proposition de loi sera examinée à partir de 15h, et devrait, sauf surprise, recevoir le feu vert de l’Assemblée nationale, la chambre basse. Le texte ira ensuite au Sénat.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 5.95
légère pluie
le 03/02 à 00h00
Vent
2.32 m/s
Pression
995 hPa
Humidité
92 %