Le Parlement a définitivement adopté mardi 8 juillet 2025 la loi agricole Duplomb-Menonville, qui a fracturé l'Assemblée nationale, notamment sur sa mesure de réintroduction dérogatoire d'un pesticide de type néonicotinoïde. Les député(e)s du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort ont voté, mais pour ou contre cette loi ? Réponses.
Le député du Doubs, Laurent Croizier, a déposé le 10 juin 2025 une proposition de loi visant à renforcer les sanctions en cas de refus d’obtempérer, un phénomène en constante augmentation selon les chiffres du ministère de l’Intérieur.
Une table ronde ministérielle sur le devenir du site d’oncologie du Mittan (de l'Hôpital Nord Franche-Comté) aura lieu le 24 juin 2025 à Montbéliard, à l’initiative des députés Matthieu Bloch (LR), Géraldine Grangier (RN) et Emeric Salmon (RN). Ce rendez-vous réunira autour de Yannick Neuder, ministre de la Santé, plusieurs acteurs institutionnels locaux.
Mardi 27 mai 2025, l'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement. Les député(e)s des quatre départements de Franche-Comté ont voté, mais qu’ont-ils voté ? Réponses.
Après un nouvel accident de la route entre deux poids-lourds le 23 avril dernier qui a coûté la vie à un jeune chauffeur routier de 19 ans, le député du Doubs Éric Liégeon a une nouvelle fois interpellé le ministre des Transports pour réclamer une sécurisation de la RN57, notamment du carrefour de la Vrine.
Dans un communiqué du 28 avril 2025, le député Modem du Doubs, Laurent Croizier, prend position en faveur d’une évolution de la législation pour permettre l’ouverture des boulangeries et des fleuristes le jour de la fête du Travail. Une démarche qu’il inscrit dans ”une volonté de bon sens économique et de liberté individuelle”.
Le Conseil constitutionnel a annoncé vendredi 7 mars 2025 annuler l'élection du député Rassemblement national de Saône-et-Loire Arnaud Sanvert, après des irrégularités constatées lors du scrutin.
En réaction à un projet de "refonte brutale du cadre de développement du solaire photovoltaïque" par le gouvernement, le président de la Chambre de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) de Haute-Saône, Julien Faure, a écrit le 20 février dernier aux préfet et parlementaires du département pour appeler "l’ensemble des acteurs économiques et politiques à se mobiliser pour défendre les emplois du solaire photovoltaïque et garantir un avenir énergétique durable et cohérent pour notre pays".
Le Conseil constitutionnel a annoncé jeudi 13 février 2025 l'annulation de l'élection de la députée LR Marie-Christine Dalloz dans le Jura, au motif de la candidature irrégulière d'un candidat RN placé sous curatelle. Mme Dalloz n'est plus députée et une nouvelle élection va devoir être organisée.
Les députés de l’Assemblée nationale ont majoritairement voté pour la motion de censure du Nouveau front populaire ce mercredi 4 décembre 2024. Plusieurs élus de la région ont souhaité s’exprimer à ce sujet.
