Une fiche de paie simplifiée testée dès le 1er janvier

Publié le 03/12/2014 - 16:59
Mis à jour le 03/12/2014 - 16:59

Un bulletin de paie simplifié sera testé à partir du 1er janvier par des entreprises « volontaires », puis généralisé début 2016 après un deuxième train de simplification, ont annoncé mercredi François Rebsamen (Travail) et Marisol Touraine (Affaires sociales) en conseil des ministres. Le « chantier de simplification de la fiche de paie » s’effectuera « par étapes », selon le compte-rendu du conseil.

 ©
©

Première étape "dès le 1er janvier 2015": "un modèle de fiche de paie simplifiée" sera "testé par des entreprises volontaires". Cette première mouture allègera les "mentions associées aux prélèvements des employeurs" avec, à la clef, une "réduction très significative du nombre de lignes du bulletin de paie, sans nuire à l'information des salariés".

Seconde étape "au cours de l'année 2015": un "second train de simplifications" s'attaquera aux "mentions relatives aux prélèvements salariaux, aux organismes collecteurs, au décompte des congés et au droit à formation".

Objectif: "un déploiement dans toutes les entreprises au 1er janvier 2016"

Selon le compte-rendu, ces évolutions se feront en concertation avec "l'ensemble des acteurs de la simplification du bulletin de paie: partenaires sociaux, principales fédérations professionnelles, experts comptables, utilisateurs des bulletins de paie et comité de normalisation des données sociales". La mesure répond à un "double objectif d'intelligibilité pour le salarié et de facilitation de la vie quotidienne de l'entreprise".

Actuellement, "l'empilement des mentions sur les bulletins de paie et l'accumulation des lignes patronales ne permet plus au salarié de comprendre les informations qui lui sont destinées", estime le gouvernement, qui regrette, en outre, que les "mesures d'abaissement du coût du travail (allègements généraux, CICE)" ne figurent pas sur les fiches actuelles.

Outre la nouvelle fiche de paie, "la gestion de la paie sera radicalement simplifiée grâce au déploiement de la déclaration sociale nominative au 1er janvier 2016". Il s'agira d'une "transmission unique, entièrement dématérialisée", qui "se substituera à la quasi-totalité des déclarations sociales et permettra de réduire de 75% les informations demandées aux entreprises".

Selon le gouvernement, cette réforme permettra aux entreprises d'"économiser du temps" mais surtout de l'argent: "le gain potentiel est ainsi estimé à huit euros par mois et par salarié pour chaque entreprise, soit un potentiel d'économies de 1,6 milliard d'euros chaque année".

La fiche de paie simplifiée faisait partie des 50 premières mesures de simplification dévoilées mi-avril par le Conseil de la simplification pour les entreprises.

(avec AFP)

Economie

À Besançon, le salon Cap vers l’emploi veut lever les freins au recrutement

Le salon Cap vers l’emploi se tient ce jeudi 10 septembre à Micropolis, à Besançon. Organisé par Grand Besançon Métropole, il réunit 145 partenaires et doit mettre en relation demandeurs d’emploi et entreprises autour de plus de 1 000 postes à pourvoir. Pour Ludovic Fagaut, président de GBM, l’enjeu dépasse toutefois la seule rencontre entre recruteurs et candidats : il s’agit aussi de s’attaquer aux principaux freins à l’emploi, au premier rang desquels la maîtrise du français, la mobilité et les problématiques de santé.

La Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole recrute un Chef d’équipe (H/F) exploitation des ouvrages enterrés d’assainissement

Offre d'emploi • La Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole recrute un chef d’équipe pour piloter l’exploitation des ouvrages enterrés d’assainissement. Basé à la station de Port Douvot à Besançon, le futur responsable encadrera une équipe de six agents et veillera au bon fonctionnement de plus d’une centaine d’ouvrages.

À Besançon, le rooftop de la CCI Saône-Doubs avance, mais attend le feu vert des Bâtiments de France

EXCLUSIVITÉ • Le projet de rooftop de la Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Saône-Doubs, avenue Villarceau à Besançon, est toujours d’actualité. Près d’un an après l’annonce du projet sur maCommune.info, le dossier a même franchi plusieurs étapes techniques. Mais avant de voir les premières entreprises intervenir sur le toit, la CCI doit encore obtenir un feu vert administratif et trouver les financements nécessaires.

Aux Auxons, Alexis Girardet redonne une seconde vie aux machines à café

Pour certains, une machine à café en panne est un appareil qu’il faut remplacer. Pour Alexis Girardet, c’est surtout une machine qu’il faut essayer de réparer. Aux Auxons, l’entrepreneur a créé "Expertise Café", une entreprise spécialisée dans la réparation et l’entretien des machines à café à grains. Un choix qui ne doit rien au hasard.

Plan CASI : la colère monte chez les agriculteurs de Bourgogne-Franche-Comté

Face à une sécheresse "historique", la FRSEA Bourgogne-Franche-Comté juge insuffisantes les mesures annoncées par le gouvernement dans le cadre du plan "Climat, adaptation, sécheresse, incendies" (CASI). L’organisation réclame notamment un soutien renforcé aux trésoreries des exploitations, une année blanche et des mesures d’adaptation au changement climatique. En Haute-Saône, la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs appellent à la mobilisation ce mardi soir devant la préfecture de Vesoul.

Au Crous Bourgogne-Franche-Comté, le repas à 1€ change la donne pour cette rentrée

Le Crous Bourgogne-Franche-Comté aborde la rentrée 2026 avec deux nouveautés mises en avant par sa direction : la généralisation du repas à 1€ pour tous les étudiants et la création de "référents étudiants" dans les résidences universitaires. À Besançon comme ailleurs dans la région, la fréquentation des restaurants universitaires est déjà en nette hausse, surtout sur le service du soir. Explications avec Murielle Baldi, la directrice générale du Crous BFC.

La Compagnie des Familles recrute des Baby-sitters (H/F) à Besançon et alentours

Offre d'emploi • La Compagnie des Familles recrute des intervenant(e)s pour la rentrée scolaire. La Compagnie des Familles est une agence spécialisée dans la garde d’enfants à domicile installée depuis 2010 à Besançon qui a pour objectif d’aider les parents actifs à concilier vie professionnelle et vie familiale en toute sérénité.

L’Armée de Terre recrute un Chef de groupe Télécoms (H/F)

Offre d'emploi • L’Armée de Terre recrute des chefs de groupe télécoms pour assurer la circulation sécurisée des informations et des données sur les théâtres d’opérations. Une mission technique et à responsabilités, qui combine encadrement d’une équipe, gestion de réseaux et interventions sur le terrain, en France comme à l’étranger.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 20.42
ciel dégagé
le 10/09 à 20h00
Vent
1.32 m/s
Pression
1017 hPa
Humidité
51 %

Sondage