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Les 74 points de l'ordre du jour du conseil municipal de Besançon du 18 septembre 2013 :
Ordre du jour CM Besançon_18_septembre_2013.pdf by macommune_info
Publié le 18/09/2013 - 17:13
Mis à jour le 18/09/2013 - 17:31
Début de la séance du mercredi 18 septembre 2013 à 17h.
Parmi les 74 points à l’ordre du jour : la construction d’une nouvelle médiathèque dans le cadre de la restructuration du pôle des Tilleuls à Palente-Orchamps, le marché pour la réalisation d’étude « Equipements aquatiques dans le Grand Besançon », l’actualité du dossier du projet urbain des Près de Vaux, la campagne de restauration 2013 des musées du Centre, la prise en charge des dégâts au cimetière de Saint-Claude, l’adoption de la taxe d’habitation sur les logements vacants, etc. Cliquez sur lire la suite pour connaître l’ordre du jour complet….
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Ordre du jour CM Besançon_18_septembre_2013.pdf by macommune_info
C'est un nouveau pas dans le rapprochement entre la Bourgogne-Franche-Comté et le Wisconsin ce mercredi 16 septembre. L’Agence Économique Régionale (AER BFC) et son homologue américaine ont signé un protocole d’accord pour développer leurs échanges économiques et éducatifs. Une délégation régionale se rendra notamment dans le Wisconsin et à Chicago en octobre.
La préfecture du Doubs a communiqué, ce samedi 12 septembre 2026, les listes qui ont été officiellement déposées pour les élections sénatoriales qui se tiendront les 27 septembre prochain.
Lors d’une conférence de presse donnée le 24 août dernier, la Fédération du Doubs du Parti communiste Français (PCF) voulait "pousser la gauche à l’union". Suite à plusieurs "garanties programmatiques", le PCF a donc décidé de rejoindre Arnaud Marthey avec la présence de Christophe Lime sur cette liste.
Les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2026. La moitié du Sénat sera ainsi renouvelé au suffrage universel indirect. Geoffry Lang, tête de liste pour La France Insoumise présente son programme.
Le Conseil de l’agriculture Bourgogne-Franche-Comté alerte sur les conséquences de la sécheresse 2026. Baisse des rendements, manque de fourrage, hausse des charges : les professionnels demandent des mesures d’urgence à l’État et à la Région.
Alors que la rentrée scolaires s'est déroulée ce mardi 1er septembre, les Écologistes de Franche-Comté alertent sur la situation des enfants privés d’hébergement et, plus largement, sur les difficultés d’accès à un logement stable. Dans un communiqué consacré à cette question, le parti s’appuie notamment sur le baromètre ”Enfants à la rue” publié par l’Unicef France et la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS).
Les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2026. La moitié du Sénat sera ainsi renouvelé au suffrage universel indirect. Le sénateur sortant, Jacques Grosperrin, présente officiellement sa liste " Le Doubs avance quand il fait équipe".
La loi créant un droit à l'aide à mourir a été publiée mercredi 19 août 2026 au Journal officiel dans le sillage de sa promulgation par le président de la République Emmanuel Macron, après plusieurs années de débats.
À la suite des annonces du Premier ministre Sébastien Lecornu concernant le fichier des personnes interdites de détenir un animal, l’Association Stéphane Lamart ”Pour la défense des droits des animaux” appelle, dans un communiqué du 3 août 2026, à élargir l’accès à ce dispositif aux refuges, associations, fondations et éleveurs.
Le ministère de l'Intérieur et le ministère des Armées et des Anciens combattants ont annoncé dans un communiqué commun du 23 juillet 2026 la mise en place d'une expérimentation visant à renforcer les moyens nationaux de lutte contre les feux de forêt grâce à un avion de transport militaire A400M équipé d'un kit de largage de retardant.
La sénatrice du Doubs Annick Jacquemet a déposé au Sénat une proposition de loi le 17 juillet 2026 visant à créer un fonds de garantie destiné à indemniser les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu'ils doivent avancer des frais pour assurer la sécurité et la salubrité d'immeubles en lieu et place de propriétaires défaillants.
C’est un vote historique qui s’est tenu mercredi 15 juillet 2026 : le droit à l'"aide à mourir", réforme sociétale majeure de la présidence Macron, a été entériné mercredi 15 juillet 2026 par l'Assemblée nationale. Qu’ont voté les député(e)s des départements de Franche-Comté ?
Un long processus qui s'achève : les députés devraient approuver définitivement mercredi 15 juillet 2026, lors d'un quatrième et ultime vote, la loi créant un "droit à l'aide à mourir", réforme sociétale majeure du second quinquennat d'Emmanuel Macron.
Dans un communiqué du dimanche 12 juillet 2026, La France insoumise (LFI) du Doubs réagit à la multiplication des incendies et à la sécheresse qui touchent le département. Le mouvement estime que ces événements ne relèvent pas de phénomènes isolés mais sont liés au changement climatique et aux choix économiques et politiques.
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