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Ordre du jour :
Publié le 02/05/2013 - 16:44
Mis à jour le 02/05/2013 - 16:48
Début de la séance du jeudi 2 mai 2013 à 17h
Parmi les 37 points à l’ordre du jour : la fiscalité 2013 de la Ville, l’appel d’offre pour l’exploitation d’un nouveau petit train touristique, la création d’une chaufferie boie au sein du groupe scolaire Marie-Curie, les subventions aux associations culturelles et sportives, etc. Cliquez sur lire la suite pour connaitre l’ordre du jour complet….
L’Insee a publié le 22 septembre 2026 une étude concernant la place des femmes lors des dernières élections municipales en Bourgogne-Franche-Comté. Il ressort de l’enquête que même si la part de féminisation progresse grâce notamment aux listes paritaires, elles restent très peu à occuper dans la région un poste de maire.
L'Assemblée nationale devrait commencer le 13 octobre 2026 l'examen du budget de l'Etat, qui doit être présenté en Conseil des ministres le 1er, a annoncé le ministère des Relations avec le Parlement.
C'est un nouveau pas dans le rapprochement entre la Bourgogne-Franche-Comté et le Wisconsin ce mercredi 16 septembre. L’Agence Économique Régionale (AER BFC) et son homologue américaine ont signé un protocole d’accord pour développer leurs échanges économiques et éducatifs. Une délégation régionale se rendra notamment dans le Wisconsin et à Chicago en octobre.
La préfecture du Doubs a communiqué, ce samedi 12 septembre 2026, les listes qui ont été officiellement déposées pour les élections sénatoriales qui se tiendront les 27 septembre prochain.
Lors d’une conférence de presse donnée le 24 août dernier, la Fédération du Doubs du Parti communiste Français (PCF) voulait "pousser la gauche à l’union". Suite à plusieurs "garanties programmatiques", le PCF a donc décidé de rejoindre Arnaud Marthey avec la présence de Christophe Lime sur cette liste.
Les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2026. La moitié du Sénat sera ainsi renouvelé au suffrage universel indirect. Geoffry Lang, tête de liste pour La France Insoumise présente son programme.
Le Conseil de l’agriculture Bourgogne-Franche-Comté alerte sur les conséquences de la sécheresse 2026. Baisse des rendements, manque de fourrage, hausse des charges : les professionnels demandent des mesures d’urgence à l’État et à la Région.
Alors que la rentrée scolaires s'est déroulée ce mardi 1er septembre, les Écologistes de Franche-Comté alertent sur la situation des enfants privés d’hébergement et, plus largement, sur les difficultés d’accès à un logement stable. Dans un communiqué consacré à cette question, le parti s’appuie notamment sur le baromètre ”Enfants à la rue” publié par l’Unicef France et la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS).
Les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2026. La moitié du Sénat sera ainsi renouvelé au suffrage universel indirect. Le sénateur sortant, Jacques Grosperrin, présente officiellement sa liste " Le Doubs avance quand il fait équipe".
La loi créant un droit à l'aide à mourir a été publiée mercredi 19 août 2026 au Journal officiel dans le sillage de sa promulgation par le président de la République Emmanuel Macron, après plusieurs années de débats.
À la suite des annonces du Premier ministre Sébastien Lecornu concernant le fichier des personnes interdites de détenir un animal, l’Association Stéphane Lamart ”Pour la défense des droits des animaux” appelle, dans un communiqué du 3 août 2026, à élargir l’accès à ce dispositif aux refuges, associations, fondations et éleveurs.
Le ministère de l'Intérieur et le ministère des Armées et des Anciens combattants ont annoncé dans un communiqué commun du 23 juillet 2026 la mise en place d'une expérimentation visant à renforcer les moyens nationaux de lutte contre les feux de forêt grâce à un avion de transport militaire A400M équipé d'un kit de largage de retardant.
La sénatrice du Doubs Annick Jacquemet a déposé au Sénat une proposition de loi le 17 juillet 2026 visant à créer un fonds de garantie destiné à indemniser les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu'ils doivent avancer des frais pour assurer la sécurité et la salubrité d'immeubles en lieu et place de propriétaires défaillants.
C’est un vote historique qui s’est tenu mercredi 15 juillet 2026 : le droit à l'"aide à mourir", réforme sociétale majeure de la présidence Macron, a été entériné mercredi 15 juillet 2026 par l'Assemblée nationale. Qu’ont voté les député(e)s des départements de Franche-Comté ?
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