Droit : quelles  sont les différences de procédures pénales entre la France et la Suisse ?

Publié le 03/10/2018 - 15:24
Mis à jour le 03/10/2018 - 15:24

Un séminaire de droit comparé franco-suisse de procédure pénale est organisé les 12 et 13 novembre à Neuchâtel à destination des du Master « justice, procès, procédure et contentieux » de l’Université de Franche-Comté.

jessica45 / Pixabay © pixabay.com/users/jessica45/jessica45 / " class="visuel_single">
jessica45 / Pixabay © pixabay.com/users/jessica45/">jessica45 /

Dans la continuité du séminaire qui s’est tenu à Besançon les 11 et 12 décembre 2017, les pénalistes Nadja Capus, André Kuhn (Université de Neuchâtel) et Béatrice Lapérou-Scheneider (CRJFC – Université de Franche-Comté), soutenus par le CRJFC et la Communauté du savoir, organisent une rencontre entre les étudiants en master droit de l’université de Neuchâtel et ceux du Master Justice Procès Procédure- Contentieux de l’Université de Franche-Comté autour des procédures pénales française et suisse.

Le séminaire a pour objectif de comparer les règles de la procédure pénale françaises et suisses et d’aborder certaines problématiques en lien avec la coopération policière transfrontalière franco-suisse et donnera lieu à un passage en revue du droit positif ainsi qu’à des échanges entre les étudiants des deux pays.

Cette rencontre se déroulera avec la participation de la Gendarmerie nationale (région Bourgogne Franche-Comté) et de la police cantonale neuchâteloise qui feront part de leur expérience en matière de coopération policière transfrontalière.

Infos pratiques

Date et Lieu : 12 et 13 novembre 2018 à la faculté de droit de Neuchâtel

Contacts :

Conditions d’accès : sans frais mais avec inscription obligatoire

Education

Éducation : appel à une nouvelle journée de mobilisation mardi 10 novembre à Besançon

À la suite de la mobilisation du 5 novembre 2026, plusieurs organisations syndicales de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche appellent les personnels et les jeunes à une nouvelle journée de grève et de manifestations, mardi 10 novembre à Besançon. Objectif : obtenir des moyens supplémentaires, des revalorisations salariales et défendre l’accès aux études.

Léa Morel représentera la Bourgogne-Franche-Comté en finale nationale du Trophée de la vente en boulangerie-pâtisserie

Apprentie à l’IFAC-pm et salariée de la boulangerie Le Fournil de mon Père, à Hérimoncourt, Léa Morel a remporté la première place régionale du Trophée du Conseil de la vente en boulangerie-pâtisserie. À 19 ans, elle défendra les couleurs de la Bourgogne-Franche-Comté lors de la finale nationale, organisée du 18 au 20 novembre 2026 dans la Drôme.

Lecture à voix haute : 231 classes de Bourgogne-Franche-Comté déjà inscrites aux Petits champions de la lecture

À un mois de la clôture des inscriptions, le jeu national Les Petits champions de la lecture compte déjà 7 141 classes participantes, dont 231 en Bourgogne-Franche-Comté. Les enseignants de CM1 et de CM2 ont jusqu’au 2 décembre 2026 pour rejoindre cette nouvelle édition.

Insee : 17 000 lycéens en moins à l’horizon 2040 en Bourgogne-Franche-Comté

Selon une étude de l’Insee Bourgogne-Franche-Comté vient de paraître, parue le 29 octobre dernier, la Bourgogne-Franche-Comté devrait compter moins de lycéens à l’avenir. Si 81200 adolescents étaient encore inscrits dans un lycée de la région à la rentrée 2025 ; ils pourraient n’être plus que 64 400 en 2040, soit un cinquième de moins.

Parcoursup remplacée en 2028, classes plafonnées à 28 élèves : ce que le Gouvernement promet aux lycéens

À l’issue de la rencontre de lundi dernier entre le Premier ministre Sébastien Lecornu et les représentants des lycéens, Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale, et Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, ont publié, sous l’autorité du Premier ministre, la liste des engagements pris par le gouvernement le 26 octobre 2026 pour répondre aux difficultés exprimées par les lycéens.

Crise lycéenne : les annonces du gouvernement ne désamorcent pas les appels à la mobilisation

Après un mois de blocus et de manifestations, les annonces très attendues du gouvernement lundi 26 octobre 2026, dont le remplacement progressif de Parcoursup d’ici 2028, n'ont pas convaincu les organisations lycéennes et étudiantes, qui ont appelé à poursuivre la mobilisation.

À Morteau, des collégiens participent à la construction de la future bibliothèque de la ressourcerie

Les élèves de la classe de Cyril Louvrier, enseignant au collège Jean-Claude Bouquet de Morteau, ont passé la journée du vendredi 16 octobre 2026 à l'Atelier du Bélieu pour fabriquer de leurs mains les rayonnages de la future bibliothèque du magasin de la ressourcerie, dont l'ouverture est prévue en décembre.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Les données météo sont momentanément indisponibles.

Sondage