Parmi les dossiers à l’ordre du jour, on peut notamment citer :
-Compte administratif 2011
-Décision modificative n°1 pour 2012
-Adhésion du Grand Besançon au Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV
-Contrat d’agglomération “Grand Besançon – Région Franche-Comté” 2011-2013
-Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
-Adoption des tarifs “Redevance incitative” à compter du 1er septembre 2012
-Avenant n°4 à la convention de délégation de service public des lignes urbaines Ginko avec Besançon Mobilités et mesures d’optimisation des lignes urbaines et périurbaines
