Les demandes de naturalisation centralisées à Besançon pour toute la Franche-Comté

Publié le 29/07/2013 - 13:38
Mis à jour le 29/07/2013 - 17:31

A partir du 1er septembre 2013, une plate-forme interdépartementale sera mise en place à la préfecture du Doubs pour examiner les dossiers des postulants à la nationalité française émanant du Jura, de la Haute-Saône, du Territoire de Belfort et du Doubs. La  Franche-Comté fait partie des trois premiers sites pilotes retenus dans le cadre de ce dispositif expérimental.

 ©
©

 Depuis 2012, des travaux sont en cours pour rendre plus juste, plus transparent et plus efficace le dispositif d’accès à la nationalité française. Comprenez qu'en fonction de la préfecture de département où la demande était faite, l'instruction des dossiers pouvaient différer. "Dans cette perspective, il a été décidé la création de plateformes interdépartementales afin de garantir un examen des demandes de naturalisation cohérent et homogène, selon des critères identiques sur l’ensemble du territoire national".

 La Franche-Comté figure parmi les 3 premiers sites pilotes retenus pour la création d’une plate-forme interdépartementale d’instruction à partir du 1er septembre. "L’objectif de cette plate-forme est d’assurer un service à la fois harmonisé et plus rapide, grâce à la mutualisation des pratiques et des compétences des agents instructeurs" explique la préfecture dans un communiqué.

L'accueil des usagers suspendu au mois d'août

Pour préparer la mise en place de cette plate-forme, l’accueil des usagers dans les préfectures des départements de la région Franche Comté sera suspendu entre le 1er août et le 31 août 2013. Toutefois, les rendez-vous pris en août pour les demandeurs domiciliés dans le Doubs seront maintenus durant cette période.  

Une permanence téléphonique du service "naturalisations" sera quand même assurée par la préfecture du Doubs les lundis, mardis et jeudis de 14h à 16h :

 Les dossiers complets sont à envoyer à partir du 1er août à l'adresse suivante :

Préfecture du Doubs
Service de l’Immigration et de l’Intégration (SII)
Plate forme de la naturalisation
8 bis rue Charles Nodier – 25 035 BESANCON cedex

Politique

À Besançon, la fresque de Nacle dénonçant les violences policières déjà recouverte

Dévoilée ce mardi 22 septembre 2026 sur le mur d’expression libre de la Malcombe, la nouvelle fresque du street artiste bisontin Nacle n’aura été visible que quelques heures. Dénonçant les violences policières, elle a été condamnée par le maire de Besançon, Ludovic Fagaut, avant d’être aussitôt recouverte dans l’après-midi par les services de la Ville.

Eau, transports, budget : les dossiers qui vont animer le prochain conseil de Grand Besançon Métropole 

VIDÉOS • En amont du Conseil communautaire du jeudi 24 septembre, le président de Grand Besançon Métropole, Ludovic Fagaut et ses vice-présidents ont présenté les principaux points à l'ordre du jour lors d’une conférence de presse lundi 21 septembre 2026.

Élue LFI menacée, son quartier révélé : les communistes interpellent le maire de Besançon

Lors du conseil municipal du 17 septembre, le maire a révélé publiquement le quartier de résidence de Séverine Véziès, présidente du groupe LFI. Les élus communistes dénoncent une prise de parole qu’ils jugent particulièrement préoccupante dans une lettre ouverte du 22 septembre, alors que l’élue concernée a reçu des menaces au cours de ces derniers mois.

Conseil municipal de Besançon : LFI accuse Fagaut de " censurer " et de ”passer en force”

Le conseil municipal de Besançon du jeudi 17 septembre 2026 continue de susciter de vives réactions dans les rangs de l’opposition. Dans deux textes distincts, le groupe d’élus La France insoumise (LFI) et le groupe des élus communistes mettent notamment en cause la manière dont les débats ont été conduits par le maire, Ludovic Fagaut. Ils dénoncent également la révélation publique du quartier de résidence de l’élue insoumise Séverine Véziès, dans un contexte où cette élue subit des menaces.

Ce que l’on a retenu du conseil municipal de Besançon du 17 septembre

Le conseil municipal de Besançon a effectué sa rentrée ce jeudi 17 septembre. À l’ordre du jour, plusieurs dossiers importants, dont la décision budgétaire modificative n°2, portant sur 800 000 euros. Un sujet qui a particulièrement animé les débats entre les élus de la majorité et ceux de l’opposition.

École, sécurité, agriculture, Assemblée nationale, présidentielle… Les confidences de Laurent Croizier sur son mandat et sur 2027

Le député de la première circonscription du Doubs (Modem), réélu en 2024, revient sur son action depuis 2022. À l’échelle locale comme nationale, il met en avant l’école, la sécurité, l’industrie et le numérique. Il défend également une approche qu’il veut pragmatique sur l’agriculture et critique le fonctionnement actuel de l’Assemblée nationale.

La Bourgogne Franche-Comté renforce ses liens économiques avec le Wisconsin

C'est un nouveau pas dans le rapprochement entre la Bourgogne-Franche-Comté et le Wisconsin ce mercredi 16 septembre. L’Agence Économique Régionale (AER BFC) et son homologue américaine ont signé un protocole d’accord pour développer leurs échanges économiques et éducatifs. Une délégation régionale se rendra notamment dans le Wisconsin et à Chicago en octobre.

Besançon : LFI s’oppose au retour des voitures sur le pont de la République

Le groupe d’opposition La France insoumise au conseil municipal de Besançon réagit, dans un communiqué du 15 septembre 2026, aux déclarations de Ludovic Fagaut, qui souhaite ”rendre le pont de la République aux voitures”. Les élus défendent une réduction de la circulation automobile dans la Boucle et davantage de séparation entre les différents modes de transport.

Prélèvement d’eau dans le Doubs cet été à Besançon : le Parti communiste relance la préfecture

Le Parti communiste de Besançon réclame des réponses de la préfecture sur l’autorisation accordée à la Ville pour prélever directement de l’eau dans le Doubs. Après plusieurs courriers restés "sans réponse", le parti annonce une nouvelle relance et la saisine de la ministre de la Transition écologique.

800.000 euros : la Ville de Besançon ajuste son budget 2026

VIDÉO • La décision budgétaire modificative n°2 sera soumise au conseil municipal de Besançon jeudi 17 septembre 2026. Présentée lundi 16 septembre par Fabrice Taillard, adjoint aux Finances, elle vise à adapter le budget de la Ville à l’évolution des recettes, des dépenses et du calendrier de plusieurs opérations engagées en 2026.

À Besançon, la municipalité mise sur 30 nouvelles caméras pour renforcer la sécurité

VIDÉO • Parmi les sujets chauds du prochain conseil municipal figure le volet sécurité de la Ville de Besançon. Caméras de vidéosurveillance, armement de la police municipale, convention et recrutement, la Ville de Besançon a dressé un aperçu des thèmes abordés ce jeudi 17 septembre 2026 par les élus lors d’une conférence de presse.

Accident sur un chantier à Besançon : La France insoumise demande des explications

Cinq ouvriers ont été victimes d’un accident du travail la semaine dernière sur un chantier de la rue Bruand, à Besançon. Trois d’entre eux ont été grièvement blessés. Dans un communiqué publié dimanche 13 septembre, le groupe La France insoumise au conseil municipal, composé de Séverine Véziès, Martin Mellion et Hélène Magnin-Feysot, demande que les circonstances de l’accident soient éclaircies.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 7.74
ciel dégagé
le 23/09 à 08h00
Vent
3.11 m/s
Pression
1024 hPa
Humidité
82 %

Sondage